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Résultat n°1

Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

Date

1982-1989

Cote

1544 W 1

Résultat n°2

Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1990-1997

Cote

1544 W 2

Résultat n°3

Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

Date

1991-1993

Cote

1544 W 3

Résultat n°4

Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

Date

1993-1995

Cote

1544 W 4

Résultat n°5

Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

Date

1994-1997

Cote

1544 W 5

Résultat n°6

Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

Date

1991-1993

Cote

1544 W 6

Résultat n°7

Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

Date

2000

Cote

1544 W 7

Résultat n°8

Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

Date

1994-1999

Cote

1544 W 7

Résultat n°9

Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

Date

1992-1995

Cote

1544 W 8

Résultat n°10

1985-1986, 1990-1991

Date

1985-1991

Cote

1544 W 9

Résultat n°11

1992-1994

Date

1992-1994

Cote

1544 W 10

Résultat n°12

Code de bonne conduite dans les transports scolaires : VHS, plaquette de présentation.

Date

2001

Cote

1544 W 10

Résultat n°13

Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône (2001), tronçon Bourogne/Montreux-Château (2003), Altermodal : réunion d'information (2003), factures (2004).

Date

2001-2004

Cote

1818W/1

Résultat n°14

Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

Date

2003-2005

Cote

1818W/2

Résultat n°15

Financement étude technique (2003), études et rapports hydrogéotechniques (2005).

Date

2003-2005

Cote

1818W/3

Résultat n°16

Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.

Date

2006

Cote

1818W/4

Résultat n°17

Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

Date

2005-2006

Cote

1818W/5

Résultat n°18

Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

Date

2005-2006

Cote

1818W/6

Résultat n°19

Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.

Date

2006

Cote

1818W/7

Résultat n°20

Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).

Date

2005-2006

Cote

1818W/8