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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

1997

Cote

1826W/33

Résultat n°2

CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

Date

2004

Cote

1826W/32

Résultat n°3

Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

Date

2000-2002

Cote

1826W/31

Résultat n°4

Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

Date

2004

Cote

1826W/30

Résultat n°5

SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

Date

2002-2003

Cote

1826W/29

Résultat n°6

Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

Date

2002-2003

Cote

1826W/28

Résultat n°7

Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

Date

1989-1999

Cote

1826W/27

Résultat n°8

analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

Date

2004

Cote

1826W/26

Résultat n°9

Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

Date

2004

Cote

1826W/25

Résultat n°10

Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

Date

1995-1996

Cote

1826W/24

Résultat n°11

Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

Date

2003

Cote

1826W/23

Résultat n°12

Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

Date

1985-1999

Cote

1826W/22

Résultat n°13

Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

Date

2001

Cote

1826W/21

Résultat n°14

Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

Date

1997-1999

Cote

1826W/20

Résultat n°15

Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

Date

2003-2006

Cote

1826W/19

Résultat n°16

Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

Date

2003-2006

Cote

1826W/18

Résultat n°17

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

Date

[sd]

Cote

1826W/17

Résultat n°18

Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

1826W/16

Résultat n°19

Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

Date

2004

Cote

1826W/15

Résultat n°20

Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

Date

1999-2005

Cote

1826W/14