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  1. Résultat n°1

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  3. Résultat n°3

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004), sélection des candidats, sélection des offres et choix définitif du candidat (2004), comité de suivi (2004), inauguration et coupure de presse (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/14

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  16. Résultat n°16

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

    Date

    2000

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/8

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/4

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/10

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  37. Résultat n°37

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1826W/11

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/1

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports