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  1. Résultat n°1

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  3. Résultat n°3

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004), sélection des candidats, sélection des offres et choix définitif du candidat (2004), comité de suivi (2004), inauguration et coupure de presse (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/14

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  16. Résultat n°16

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

    Date

    2000

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/8

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/4

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/10

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  37. Résultat n°37

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1826W/11

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/1

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  41. Résultat n°41

    Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1819W/17

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  42. Résultat n°42

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/32

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  45. Résultat n°45

    Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1544 W 5

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  46. Résultat n°46

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  50. Résultat n°50

    Code de bonne conduite dans les transports scolaires : VHS, plaquette de présentation.

    Date

    2001

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Code de bonne conduite dans les transports scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  51. Résultat n°51

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  52. Résultat n°52

    Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  53. Résultat n°53

    Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention FEDER (2000). dossier technique Véloplan et Altermodal : intervention, méthodologie, prestations, planning, devis détaillé (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1819W/15

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  54. Résultat n°54

    Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/15

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  55. Résultat n°55

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  56. Résultat n°56

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  57. Résultat n°57

    Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 1 : étude d'aménagement et d'équipement, compte-rendu de réunion du groupe de travail, comité de pilotage, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    1818W/11

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  58. Résultat n°58

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires, enquêtes publiques,...

    Date

    1995

    Cote

    1818W/10

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  61. Résultat n°61

    ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Date

    2009

    Cote

    1818W/24

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  62. Résultat n°62

    Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/6

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  63. Résultat n°63

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  66. Résultat n°66

    Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/26

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  69. Résultat n°69

    Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/5

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  70. Résultat n°70

    Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/9

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  71. Résultat n°71

    Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1826W/15

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  72. Résultat n°72

    Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1818W/9

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1819W/21

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/21

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  78. Résultat n°78

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une passerelle sur la savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la Route Départementale (RD) 24 à Sermamagny, marché n°00.51.13, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP.

    Date

    2000

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80