Territoire de Belfort. Délégation départementale à la production industrielle de Belfort

1

Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.

Date

1936, 1941-1945

Cote

75 W 200

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

2

Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.

Date

[s.d.]

Cote

75 W 103

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

3

Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

Cote

75 W 210

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

4

Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.

Date

1938-1953

Cote

75 W 154-166

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Electricité et Force motrice électrique. Recensement...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

5

Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.

Date

[s.d.]

Cote

75 W 55

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

6

Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

Cote

75 W 209

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

7

Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.

Date

1938-1946

Cote

75 W 43

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

8

Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

Cote

75 W 208

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

9

Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.

Date

1938-1948

Cote

75 W 8

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

10

Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).

Date

1939-1942

Cote

75 W 54

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

11

Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.

Date

1940-1947

Cote

75 W 189

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

12

Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix

Date

1940-1947

Cote

75 W 94

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

13

L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.

Date

1940-1947

Cote

75 W 185

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

14

Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.

Date

1940-1947

Cote

75 W 188

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

15

Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.

Date

1940-1951

Cote

75 W 108-114

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

16

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

1941-1952

Cote

75 W 10-11

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

17

Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.

Date

1941-1946

Cote

75 W 39

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

18

Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.

Date

1941-1946

Cote

75 W 183

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Enquêtes concernant les exportations et les commandes...

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Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

19

Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement : cahier de crédit correspondance, traitement des auxiliaires, prévisions des dépenses : correspondance.

Date

1941-1952

Cote

75 W 3-6

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement :...

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20

Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.

Date

1941-1946

Cote

75 W 32

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...

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Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.

Date

Cote

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Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.

Date

Cote

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Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

Cote

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Date

Cote

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Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.

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Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

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Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.

Date

Cote

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Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

Cote

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Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.

Date

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Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).

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Date

Cote

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Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.

Date

Cote

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Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

Cote

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Date

Cote

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