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  1. Résultat n°1

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  2. Résultat n°2

    Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 103

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

    Cote

    75 W 210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  4. Résultat n°4

    Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.                                                                         

    Date

    1938-1953

    Cote

    75 W 154-166

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Electricité et Force motrice électrique. Recensement...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5

    Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 55

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  6. Résultat n°6

    Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

    Cote

    75 W 209

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  7. Résultat n°7

    Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.                                     

    Date

    1938-1946

    Cote

    75 W 43

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  8. Résultat n°8

    Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

    Cote

    75 W 208

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  9. Résultat n°9

    Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.                                                                                      

    Date

    1938-1948

    Cote

    75 W 8

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               

    Date

    1939-1942

    Cote

    75 W 54

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  11. Résultat n°11

    Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 189

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  12. Résultat n°12

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix                                                                                                              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 94

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  13. Résultat n°13

    L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.                                                     

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 185

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 188

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  15. Résultat n°15

    Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.                  

    Date

    1940-1951

    Cote

    75 W 108-114

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  16. Résultat n°16

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  17. Résultat n°17

    Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.                                                                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 39

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  18. Résultat n°18

    Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 183

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes concernant les exportations et les commandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  19. Résultat n°19

    Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement : cahier de crédit correspondance, traitement des auxiliaires, prévisions des dépenses : correspondance.                  

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 3-6

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  20. Résultat n°20

    Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.                                                                                                              

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 32

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort