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  1. Résultat n°1

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  2. Résultat n°2

    Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 103

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

    Cote

    75 W 210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  4. Résultat n°4

    Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.                                                                         

    Date

    1938-1953

    Cote

    75 W 154-166

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Electricité et Force motrice électrique. Recensement...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5

    Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 55

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  6. Résultat n°6

    Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

    Cote

    75 W 209

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  7. Résultat n°7

    Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.                                     

    Date

    1938-1946

    Cote

    75 W 43

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  8. Résultat n°8

    Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

    Cote

    75 W 208

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  9. Résultat n°9

    Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.                                                                                      

    Date

    1938-1948

    Cote

    75 W 8

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               

    Date

    1939-1942

    Cote

    75 W 54

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  11. Résultat n°11

    Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 189

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  12. Résultat n°12

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix                                                                                                              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 94

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  13. Résultat n°13

    L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.                                                     

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 185

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 188

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  15. Résultat n°15

    Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.                  

    Date

    1940-1951

    Cote

    75 W 108-114

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  16. Résultat n°16

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  17. Résultat n°17

    Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.                                                                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 39

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  18. Résultat n°18

    Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 183

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes concernant les exportations et les commandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  19. Résultat n°19

    Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement : cahier de crédit correspondance, traitement des auxiliaires, prévisions des dépenses : correspondance.                  

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 3-6

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  20. Résultat n°20

    Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.                                                                                                              

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 32

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  21. Résultat n°21

    Du numéro 19 du 9 janvier 1943 au numéro 30 du 1er décembre 1944 puis du numéro I-44 du 1 janvier 1944 au numéro 5-46 du 29 avril 1946.

    Cote

    75 W 205

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin de renseignements du Ministère de la Production...
    • Du numéro 19 du 9 janvier 1943 au numéro 30 du 1er...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  22. Résultat n°22

    Groupement interprofessionnel de la petite et moyenne industrie : correspondance.        

    Date

    1941

    Cote

    75 W 201

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Groupement interprofessionnel de la petite et moyenne...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  23. Résultat n°23

    Direction du Commerce intérieur, Direction des carburants, Direction des mines : correspondance.                                                                                                              

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 33-38

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Direction du Commerce intérieur, Direction des carburants,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  24. Résultat n°24

    Relation avec la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) à Paris. Relations avec les préfectures du Doubs et du Territoire de Belfort. Relations avec les Chambres de Commerces et de l’Industrie : registres des courriers, chrono, correspondance.                                                             

    Date

    1941-1953

    Cote

    75 W 12-30

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Relation avec la Direction des Industries Mécaniques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  25. Résultat n°25

    Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements, rapports d’activité, travaux à réaliser suite aux bombardements, coupures de presse, correspondance.                                                                                                                                  

    Date

    1941-1951

    Cote

    75 W 56-91

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  26. Résultat n°26

    Ministère de la production Industrielle. Création et fonctionnement de la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) : circulaires, note de services, correspondance. Autres ministères, fonctionnement de la DIME : circulaires, notes de service.                

    Date

    1941-1953 

    Cote

    75 W 1-2

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la production Industrielle. Création et...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  27. Résultat n°27

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : correspondance, renseignements fournis par celles-ci, expertises entreprises sinistrées, tableaux récapitulatifs, listes des entreprises touchées par les bombardements et dégâts causés.                                                        

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 96-98

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  28. Résultat n°28

    Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : instructions et correspondance. Création, extension, réouverture de commerces et d’entreprises : correspondance, instructions.                                                                                     

    Date

    1941-1948

    Cote

    75 W 93

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  29. Résultat n°29

    Location de locaux pour la Délégation à la Production Industrielle à Besançon et Belfort : correspondance.                                                                                   

    Date

    1941-1950

    Cote

    75 W 9

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Location de locaux pour la Délégation à la Production...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  30. Résultat n°30

    Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour raisons politiques ou économiques : textes législatifs, enquêtes, correspondance. Mesures antisémites : textes législatifs. Epuration des entreprises industrielles et commerciales : correspondance.                                   

    Date

    1941-1945

    Cote

    75 W 92

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  31. Résultat n°31

    Industrie chimique (verre et savon) dans le Territoire de Belfort : listes notes, rapport d’activité, comptes-rendus de production, fiches de renseignements par entreprises, correspondance. Entreprises du Doubs du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura : listes d’entreprises, fiches de renseignements par entreprises, correspondance.                                 

    Date

    1941-1945

    Cote

    75 W 52-53

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Industrie chimique (verre et savon) dans le Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  32. Résultat n°32

    Artisanat : Instructions et correspondance.                                         

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 202

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Artisanat : Instructions et correspondance.                                         

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  33. Résultat n°33

    Du numéro 2 du 1er août 1941 au numéro 18 du 4 décembre 1942, sommaire récapitulatif pour les numéros 1-8.

    Cote

    75 W 204

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin de renseignements du Ministère de la Production...
    • Du numéro 2 du 1er août 1941 au numéro 18 du 4 décembre...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  34. Résultat n°34

    Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis saisis, instructions, correspondance ; demandes de licences d’achats (véhicules automobiles, bicyclettes, motocyclettes, pneumatiques, carburants, produits finis) pour le Doubs : correspondance et instructions, matériel réformé par l’Armée : correspondance, instructions.                                                               

    Date

    1942-1949

    Cote

    75 W 167-168

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  35. Résultat n°35

    ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires.          

    Date

    1942-1952

    Cote

    75 W 208-210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires....

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  36. Résultat n°36

    C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1942-1953

    Cote

    75 W 187

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  37. Résultat n°37

    Conseil de perfectionnement de l'Ecole pratique de Belfort : correspondance et circulaires.                                                                                                                                       1

    Date

    1942-1945

    Cote

    75 W 197

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Conseil de perfectionnement de l'Ecole pratique de...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  38. Résultat n°38

    Industries textiles du cuir et du bois du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises, correspondance générale, instructions. Industrie du bois du Territoire de Belfort : instructions, listes et adresses des entreprises, fiche de renseignements par entreprises, correspondance.                                   

    Date

    1942-1947

    Cote

    75 W 50-51

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Industries textiles du cuir et du bois du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  39. Résultat n°39

    C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance, organisation, comptes et budgets. Personnel : instructions et correspondance. Procès-verbaux de réunions et convocations. Composition : extraits de casier judiciaire, actes de nominations élections.

    Date

    1942-1948

    Cote

    75 W 186

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  40. Résultat n°40

    Centre d’information interprofessionnel : correspondance et circulaires.                                                                                                                                             

    Date

    1943

    Cote

    75 W 198

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Centre d’information interprofessionnel : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort