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  1. Résultat n°1

    Commission départementale d’investigation sur la répartition des produits industriels (Territoire de Belfort) : instructions, rapports et correspondance.                                                                                                                                      

    Date

    1946-1974

    Cote

    75 W 192

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale d’investigation sur la répartition...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  2. Résultat n°2

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 103

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  4. Résultat n°4

    Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin de juillet 1952, concernant les nouveaux horaires de travail dans les usines.

    Cote

    75 W 210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin des usines Peugeot, supplément au bulletin...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5

    Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 55

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  6. Résultat n°6

    Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août 1942 au numéro 67de janvier février 1946.

    Cote

    75 W 209

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Courrier de la Normalisation, du numéro 53 de juillet-août...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  7. Résultat n°7

    Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai 1942 au numéro 59 du 25 avril 1946.

    Cote

    75 W 208

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Circulaire à nos adhérents, du numéro 18 du 26 mai...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  8. Résultat n°8

    Electricité et Force motrice électrique. Recensement des besoins des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône, instructions, fiches, listes demande de supplément des entreprises de Côte d'Or. Suivi de consommation, questionnaires, fiches de renseignements. Enquêtes auprès des entreprises.                                                                         

    Date

    1938-1953

    Cote

    75 W 154-166

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Electricité et Force motrice électrique. Recensement...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  9. Résultat n°9

    Relation avec la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) à Paris. Relations avec les préfectures du Doubs et du Territoire de Belfort. Relations avec les Chambres de Commerces et de l’Industrie : registres des courriers, chrono, correspondance.                                                             

    Date

    1941-1953

    Cote

    75 W 12-30

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Relation avec la Direction des Industries Mécaniques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1942-1953

    Cote

    75 W 187

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  11. Résultat n°11

    Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    

    Date

    1946-1953

    Cote

    75 W 45

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  12. Résultat n°12

    Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 

    Date

    1945-1953

    Cote

    75 W 194

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  13. Résultat n°13

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement : cahier de crédit correspondance, traitement des auxiliaires, prévisions des dépenses : correspondance.                  

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 3-6

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Besançon et de Belfort. Fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  15. Résultat n°15

    ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires.          

    Date

    1942-1952

    Cote

    75 W 208-210

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • ssociation Française de Normalisation, Bulletins, circulaires....

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  16. Résultat n°16

    Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps de guerre, enquêtes et prévisions : fiches d’activités, correspondance.                                     

    Date

    1952

    Cote

    75 W 49

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  17. Résultat n°17

    Gestion de l’approvisionnement et mise en relation des entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort, correspondance.                                                                      

    Date

    1946-1952

    Cote

    75 W 182

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Gestion de l’approvisionnement et mise en relation...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  18. Résultat n°18

    Documentation externe. Bulletin du Commerce extérieur. Du numéro 52 du 25 février 1950 au numéro 75 du 31 mai 1952.                                         

    Date

    1950-1952

    Cote

    75 W 207

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Documentation externe. Bulletin du Commerce extérieur....

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  19. Résultat n°19

    Programmes départementaux de reconstruction et reconstitution dans le Doubs : listes des projets, correspondance. Programmes nationaux de reconstructions et dommages de guerre appliqués dans le Doubs, le Territoire de Belfort, la Haute-Saône ; états des entreprises prioritaires, correspondance et instructions.                                                                                          

    Date

    1947-1952

    Cote

    75 W 40-41

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Programmes départementaux de reconstruction et reconstitution...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements, rapports d’activité, travaux à réaliser suite aux bombardements, coupures de presse, correspondance.                                                                                                                                  

    Date

    1941-1951

    Cote

    75 W 56-91

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Dossiers d’entreprises : fiches de renseignements,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  21. Résultat n°21

    Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré durant la guerre, correspondance. Etats des versements des indemnités effectués auprès des entreprises.                  

    Date

    1940-1951

    Cote

    75 W 108-114

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Peugeot Sochaux, état du matériel enlevé ou détérioré...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  22. Résultat n°22

    Approvisionnement des entreprises et des particuliers du Doubs, du Jura, du territoire de Belfort et de la Haute-Saône demandes et attributions, fonctionnement, questionnaires, correspondance.       

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 128-153

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Approvisionnement des entreprises et des particuliers...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  23. Résultat n°23

    Bulletin mensuel de renseignements et de documentation à l’usage des délégués spécialisés du Ministère de l’Industrie et du Commerce. Du numéro 1 du 3 mars 1948 au numéro 28 du 6 juillet 1950.                            

    Date

    1948-1950

    Cote

    75 W 206

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin mensuel de renseignements et de documentation...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  24. Résultat n°24

    S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 179

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  25. Résultat n°25

    Location de locaux pour la Délégation à la Production Industrielle à Besançon et Belfort : correspondance.                                                                                   

    Date

    1941-1950

    Cote

    75 W 9

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Location de locaux pour la Délégation à la Production...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  26. Résultat n°26

    Commission des barèmes : convocations.                                            

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 190

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission des barèmes : convocations.                                            

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  27. Résultat n°27

    Commission départementale de la reconstruction (Doubs) : correspondance, procès-verbaux de séances.                                                                                                

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 191

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale de la reconstruction (Doubs) :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  28. Résultat n°28

    DIME et organismes associés, adresses et organigrammes.                

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 7

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • DIME et organismes associés, adresses et organigrammes....

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  29. Résultat n°29

    Enquêtes sur l’industrie horlogère : tableau, résultats, correspondance. Enquête sur le plein emploi dans le Doubs, le Territoire de Belfort, la Haute-Saône : fiches d’entreprises, circulaires.            

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 46-47

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur l’industrie horlogère : tableau, résultats,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  30. Résultat n°30

    Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la Haute-Saône, le Territoire de Belfort, la Côte d’Or : correspondance. Equipement et modernisation des entreprises, correspondance.   

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 107

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  31. Résultat n°31

    Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis saisis, instructions, correspondance ; demandes de licences d’achats (véhicules automobiles, bicyclettes, motocyclettes, pneumatiques, carburants, produits finis) pour le Doubs : correspondance et instructions, matériel réformé par l’Armée : correspondance, instructions.                                                               

    Date

    1942-1949

    Cote

    75 W 167-168

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Véhicules, vélomoteur : répartition, biens ennemis...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  32. Résultat n°32

    Dispenses de licences d’achats de véhicules : instruction et correspondance, liste.          

    Date

    1946-1949

    Cote

    75 W 169-175

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Dispenses de licences d’achats de véhicules : instruction...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  33. Résultat n°33

    Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et de la Côte d’Or.                                                          

    Date

    1948-1949

    Cote

    75 W 44

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  34. Résultat n°34

    Entreprises textiles et cuirs. Approvisionnement et reconstitution : dossiers par entreprises et listes. Dossier des entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort. Demandes de permis de construire ou d’agrandissement. Plans.                                                                                                                                      

    Date

    1943-1948

    Cote

    75 W 104-106

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises textiles et cuirs. Approvisionnement et...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  35. Résultat n°35

            Documentation de travail. Documentation interne au Ministère de l’Industrie et du Commerce. Code des Porteurs de contingent de produits industriels. Publication.                  

    Date

    1948

    Cote

    75 W 203

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    •         Documentation de travail. Documentation interne...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  36. Résultat n°36

    Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : instructions et correspondance. Création, extension, réouverture de commerces et d’entreprises : correspondance, instructions.                                                                                     

    Date

    1941-1948

    Cote

    75 W 93

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  37. Résultat n°37

    Répartition des machines outils : correspondance, instructions, licence, approvisionnement.       

    Date

    1943-1948

    Cote

    75 W 180-181

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Répartition des machines outils : correspondance, instructions,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  38. Résultat n°38

    SNCF et programme de production automobile. Commande de matériel : tableaux récapitulatifs, instructions, correspondance.                                                               

    Date

    1947-1948

    Cote

    75 W 42

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • SNCF et programme de production automobile. Commande...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  39. Résultat n°39

    C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance, organisation, comptes et budgets. Personnel : instructions et correspondance. Procès-verbaux de réunions et convocations. Composition : extraits de casier judiciaire, actes de nominations élections.

    Date

    1942-1948

    Cote

    75 W 186

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  40. Résultat n°40

    Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.                                                                                      

    Date

    1938-1948

    Cote

    75 W 8

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  41. Résultat n°41

    Travaux exceptionnels réaménagements dans les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et du Jura dossier par entreprise : devis, contrats, avenants, plans, listes de personnel, relevés de salaires correspondance.                                                                                    

    Date

    1943-1948

    Cote

    75 W 122-127

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Travaux exceptionnels réaménagements dans les entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  42. Résultat n°42

    Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 189

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  43. Résultat n°43

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix                                                                                                              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 94

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  44. Résultat n°44

    Direction du Commerce intérieur, Direction des carburants, Direction des mines : correspondance.                                                                                                              

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 33-38

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Direction du Commerce intérieur, Direction des carburants,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  45. Résultat n°45

    Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes de véhicules.   

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 177

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  46. Résultat n°46

    Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction sur la fixation des prix de l’électricité et de la main-d’œuvre : correspondance.                                                      

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 31

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  47. Résultat n°47

    Reconstitution des entreprises après dommages de guerre : dossiers par entreprise, déclarations de sinistre, listes, plans, décrets de reconstitution, décision d’agrément, correspondance.                                            

    Date

    1943-1947

    Cote

    75 W 99-102

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Reconstitution des entreprises après dommages de guerre :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  48. Résultat n°48

    Commission d’investigation des stocks des entreprises (Doubs, Territoire de Belfort, Haute-Saône) : correspondance et instructions.                                                            

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 193

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission d’investigation des stocks des entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  49. Résultat n°49

    L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.                                                     

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 185

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  50. Résultat n°50

    Industries textiles du cuir et du bois du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises, correspondance générale, instructions. Industrie du bois du Territoire de Belfort : instructions, listes et adresses des entreprises, fiche de renseignements par entreprises, correspondance.                                   

    Date

    1942-1947

    Cote

    75 W 50-51

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Industries textiles du cuir et du bois du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  51. Résultat n°51

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : correspondance, renseignements fournis par celles-ci, expertises entreprises sinistrées, tableaux récapitulatifs, listes des entreprises touchées par les bombardements et dégâts causés.                                                        

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 96-98

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  52. Résultat n°52

    Répartition du contingent départemental de pneumatiques pour vélos : listes récapitulatives des bons d’achats émis par le Territoire de Belfort, honorés par les entreprises, liste, notes de services, correspondance                                                                                    

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 178

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Répartition du contingent départemental de pneumatiques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  53. Résultat n°53

    Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance des jeeps : instructions, correspondance.                                                                                                             

    Date

    1945-1947

    Cote

    75 W 176

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  54. Résultat n°54

    Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution des usines sinistrées, instructions et circulaires.                                                                                                             

    Date

    1943-1947

    Cote

    75 W 95

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  55. Résultat n°55

    Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 188

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  56. Résultat n°56

    Artisanat : Instructions et correspondance.                                         

    Date

    1941-1947

    Cote

    75 W 202

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Artisanat : Instructions et correspondance.                                         

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  57. Résultat n°57

    Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.                                                                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 39

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  58. Résultat n°58

    Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 183

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes concernant les exportations et les commandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  59. Résultat n°59

    Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.                                                                                                              

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 32

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  60. Résultat n°60

    Du numéro 19 du 9 janvier 1943 au numéro 30 du 1er décembre 1944 puis du numéro I-44 du 1 janvier 1944 au numéro 5-46 du 29 avril 1946.

    Cote

    75 W 205

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin de renseignements du Ministère de la Production...
    • Du numéro 19 du 9 janvier 1943 au numéro 30 du 1er...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  61. Résultat n°61

    Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques et électriques du Jura et du Doubs, correspondance. Export en Amérique du Sud commandes prioritaires, commandes d’armement, commandes alliées.                                                                              

    Date

    1943-1946

    Cote

    75 W 184

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  62. Résultat n°62

    Redistribution et répartition du matériel enlevé par les Allemands et récupéré, listes.                                                                             

    Date

    1944-1946

    Cote

    75 W 120-121

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Redistribution et répartition du matériel enlevé par...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  63. Résultat n°63

    Enlèvement des moyens de productions et destructions par sabotages et bombardements : dossiers des entreprises, listes.            

    Date

    1944-1946

    Cote

    75 W 118-119

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enlèvement des moyens de productions et destructions...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  64. Résultat n°64

    Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.                                     

    Date

    1938-1946

    Cote

    75 W 43

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  65. Résultat n°65

    Du numéro 2 du 1er août 1941 au numéro 18 du 4 décembre 1942, sommaire récapitulatif pour les numéros 1-8.

    Cote

    75 W 204

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Bulletin de renseignements du Ministère de la Production...
    • Du numéro 2 du 1er août 1941 au numéro 18 du 4 décembre...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  66. Résultat n°66

    Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance et circulaires.                                                                                                                                               

    Date

    1945

    Cote

    75 W 196

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Comité départemental d’éducation ouvrière : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  67. Résultat n°67

    Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort: dossier par type de matériel.

    Date

    1945

    Cote

    75 W 115

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort:...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  68. Résultat n°68

    Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement de Montbéliard et des machines à remplacer d’urgence.             

    Date

    1945

    Cote

    75 W 117

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  69. Résultat n°69

    Conseil de perfectionnement de l'Ecole pratique de Belfort : correspondance et circulaires.                                                                                                                                       1

    Date

    1942-1945

    Cote

    75 W 197

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Conseil de perfectionnement de l'Ecole pratique de...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  70. Résultat n°70

    Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour raisons politiques ou économiques : textes législatifs, enquêtes, correspondance. Mesures antisémites : textes législatifs. Epuration des entreprises industrielles et commerciales : correspondance.                                   

    Date

    1941-1945

    Cote

    75 W 92

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour...

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    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  71. Résultat n°71

    Laboratoires et bureau d’études industriels dans les entreprises, recensement : listes.      

    Date

    1945

    Cote

    75 W 48

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Laboratoires et bureau d’études industriels dans les...

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    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  72. Résultat n°72

    Industrie chimique (verre et savon) dans le Territoire de Belfort : listes notes, rapport d’activité, comptes-rendus de production, fiches de renseignements par entreprises, correspondance. Entreprises du Doubs du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura : listes d’entreprises, fiches de renseignements par entreprises, correspondance.                                 

    Date

    1941-1945

    Cote

    75 W 52-53

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Industrie chimique (verre et savon) dans le Territoire...

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    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  73. Résultat n°73

    Prélèvement des moyens de productions par les Allemands : instructions .Etats récapitulatifs des machines enlevées à Belfort et des machines à remplacer d’urgence. Dossiers des industriels du Territoire de Belfort, liste.        

    Date

    1943-1945

    Cote

    75 W 116

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Prélèvement des moyens de productions par les Allemands :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  74. Résultat n°74

    Groupements professionnels. Chambre consultative des Arts et Manufactures de Montbéliard. Fonctionnement : Procès verbaux de réunions, correspondance.        

    Date

    1943-1944

    Cote

    75 W 195

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Groupements professionnels. Chambre consultative des...

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  75. Résultat n°75

    Syndicats ouvriers et patronaux de la circonscription de Dijon : correspondance et circulaires.   

    Date

    1943-1944

    Cote

    75 W 199

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Syndicats ouvriers et patronaux de la circonscription...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  76. Résultat n°76

    Centre d’information interprofessionnel : correspondance et circulaires.                                                                                                                                             

    Date

    1943

    Cote

    75 W 198

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Centre d’information interprofessionnel : correspondance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  77. Résultat n°77

    Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               

    Date

    1939-1942

    Cote

    75 W 54

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

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    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  78. Résultat n°78

    Groupement interprofessionnel de la petite et moyenne industrie : correspondance.        

    Date

    1941

    Cote

    75 W 201

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Groupement interprofessionnel de la petite et moyenne...

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    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  79. Résultat n°79

    Ministère de la production Industrielle. Création et fonctionnement de la Direction des Industries Mécaniques et Electriques (DIME) : circulaires, note de services, correspondance. Autres ministères, fonctionnement de la DIME : circulaires, notes de service.                

    Date

    1941-1953 

    Cote

    75 W 1-2

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la production Industrielle. Création et...

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