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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DIME et organismes associés, adresses et organigrammes.                

    Date

    1946-1950

    Cote

    75 W 7

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • DIME et organismes associés, adresses et organigrammes....

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  2. Résultat n°2

    Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail, avenant, correspondance organisation du service : notes.                                                                                      

    Date

    1938-1948

    Cote

    75 W 8

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Délégation de Belfort. Location de locaux : plan, bail,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  3. Résultat n°3

    Location de locaux pour la Délégation à la Production Industrielle à Besançon et Belfort : correspondance.                                                                                   

    Date

    1941-1950

    Cote

    75 W 9

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Location de locaux pour la Délégation à la Production...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  4. Résultat n°4

    Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction sur la fixation des prix de l’électricité et de la main-d’œuvre : correspondance.                                                      

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 31

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Inspection Générale de l’Economie Nationale, instruction...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  5. Résultat n°5

    Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité générale d’organisation des commerces auxiliaires de la production agricole, service du matériel de l’armée. Travaux Publics et Bâtiments.                                                                                                              

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 32

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme. Comité...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  6. Résultat n°6

    Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages : bordereau d’expédition des commandes, instructions, programme officiel, comptes-rendus, correspondance. Programme matériel électrique pour l’agriculture : notes de service, états d’avancement des commandes, instructions, correspondance. Programme matériel pour l’agriculture Nord Africaine : instructions et correspondance.                                                                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 39

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Programmes ministériels, 10000 moteurs et battages :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  7. Résultat n°7

    SNCF et programme de production automobile. Commande de matériel : tableaux récapitulatifs, instructions, correspondance.                                                               

    Date

    1947-1948

    Cote

    75 W 42

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • SNCF et programme de production automobile. Commande...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  8. Résultat n°8

    Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire de Belfort et Haute-Saône. : fiches d’activités et relevés mensuels ou trimestriels.                                     

    Date

    1938-1946

    Cote

    75 W 43

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquête et recensement des entreprises : Doubs, Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  9. Résultat n°9

    Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et de la Côte d’Or.                                                          

    Date

    1948-1949

    Cote

    75 W 44

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Notes manuscrites concernant l’activité des entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  10. Résultat n°10

    Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises, les achats de véhicules et de cycles pour les entreprises du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance, plan d'un ensemble wagons-trémies auto-déchargeurs.    

    Date

    1946-1953

    Cote

    75 W 45

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur l’effectif et l’importance des entreprises,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  11. Résultat n°11

    Laboratoires et bureau d’études industriels dans les entreprises, recensement : listes.      

    Date

    1945

    Cote

    75 W 48

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Laboratoires et bureau d’études industriels dans les...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  12. Résultat n°12

    Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps de guerre, enquêtes et prévisions : fiches d’activités, correspondance.                                     

    Date

    1952

    Cote

    75 W 49

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Gestion du trafic routier pour la Haute-Saône en temps...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  13. Résultat n°13

    Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : fiches de renseignements par entreprises (classées par départements).                                               

    Date

    1939-1942

    Cote

    75 W 54

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  14. Résultat n°14

    Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif du personnel et la consommation d’électricité, les fabrications de puis 1939 : notes, listes tableaux, récapitulatifs, correspondance.        

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 55

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fiches synthétiques par entreprises concernant l’effectif...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  15. Résultat n°15

    Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour raisons politiques ou économiques : textes législatifs, enquêtes, correspondance. Mesures antisémites : textes législatifs. Epuration des entreprises industrielles et commerciales : correspondance.                                   

    Date

    1941-1945

    Cote

    75 W 92

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Fermeture des entreprises. Cessation d’activité pour...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  16. Résultat n°16

    Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : instructions et correspondance. Création, extension, réouverture de commerces et d’entreprises : correspondance, instructions.                                                                                     

    Date

    1941-1948

    Cote

    75 W 93

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Arrêt provisoire de fin d’année dans les entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  17. Résultat n°17

    Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous séquestre : arrêtés de nomination des administrateurs, rapports de vérifications, instructions, correspondance. Contrôle économique : comptes-rendus d’infractions, instructions. Financement des fabrications d’entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort : warrantage, lettre d’agrément instructions, correspondance, contrôle des prix                                                                                                              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 94

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort sous...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution des usines sinistrées, instructions et circulaires.                                                                                                             

    Date

    1943-1947

    Cote

    75 W 95

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Dommages de Guerre, reconstruction et reconstitution...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  19. Résultat n°19

    Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction : instructions, dossiers d’entreprises et listes.                                                                                                              

    Date

    [s.d.]

    Cote

    75 W 103

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Entreprises victimes d’attentats. Assurance et reconstruction :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  20. Résultat n°20

    Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la Haute-Saône, le Territoire de Belfort, la Côte d’Or : correspondance. Equipement et modernisation des entreprises, correspondance.   

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 107

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  21. Résultat n°21

    Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort: dossier par type de matériel.

    Date

    1945

    Cote

    75 W 115

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Réquisitions allemandes aux usines Alsthom de Belfort:...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  22. Résultat n°22

    Prélèvement des moyens de productions par les Allemands : instructions .Etats récapitulatifs des machines enlevées à Belfort et des machines à remplacer d’urgence. Dossiers des industriels du Territoire de Belfort, liste.        

    Date

    1943-1945

    Cote

    75 W 116

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Prélèvement des moyens de productions par les Allemands :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  23. Résultat n°23

    Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement de Montbéliard et des machines à remplacer d’urgence.             

    Date

    1945

    Cote

    75 W 117

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etats récapitulatifs des machines enlevées dans l’arrondissement...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  24. Résultat n°24

    Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance des jeeps : instructions, correspondance.                                                                                                             

    Date

    1945-1947

    Cote

    75 W 176

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Surplus américain, attribution, enquêtes sur la provenance...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  25. Résultat n°25

    Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes de véhicules.   

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 177

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Etat des véhicules des Domaines à vendre, demandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  26. Résultat n°26

    Répartition du contingent départemental de pneumatiques pour vélos : listes récapitulatives des bons d’achats émis par le Territoire de Belfort, honorés par les entreprises, liste, notes de services, correspondance                                                                                    

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 178

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Répartition du contingent départemental de pneumatiques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  27. Résultat n°27

    S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 179

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • S.N.C.F., correspondance, rapports, matériel roulant.                         

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  28. Résultat n°28

    Gestion de l’approvisionnement et mise en relation des entreprises du Doubs et du Territoire de Belfort, correspondance.                                                                      

    Date

    1946-1952

    Cote

    75 W 182

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Gestion de l’approvisionnement et mise en relation...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  29. Résultat n°29

    Enquêtes concernant les exportations et les commandes spéciales. Commerce extérieur dans le Territoire de Belfort et l’arrondissement de Montbéliard. Commandes allemandes : correspondance, instructions. Commerce avec l’Amérique, l’Afrique du Nord, la Grande-Bretagne, la Suisse, l’Argentine, le Chili, l’Uruguay : Instructions.                                    

    Date

    1941-1946

    Cote

    75 W 183

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes concernant les exportations et les commandes...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  30. Résultat n°30

    Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques et électriques du Jura et du Doubs, correspondance. Export en Amérique du Sud commandes prioritaires, commandes d’armement, commandes alliées.                                                                              

    Date

    1943-1946

    Cote

    75 W 184

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Enquêtes sur les exportations des industries mécaniques...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  31. Résultat n°31

    L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels (OCRPI). Section transport : triage des rames de trains ; priorité des transports ; validation des vignettes ; roulage ; licence d’achat ; recensement et interdictions de rouler pour certains véhicules ; licence pour gazogènes. Section des produits minéraux et matériaux de construction. Section récupération (dont le bulletin officiel de la section récupération et mobilisation du numéro 1 (du 11/08/1941) au numéro 51 (du 1/03/45)), instructions correspondance, notes.                                                     

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 185

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • L’Office Central de Répartitions des Produits Industriels...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  32. Résultat n°32

    C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance, organisation, comptes et budgets. Personnel : instructions et correspondance. Procès-verbaux de réunions et convocations. Composition : extraits de casier judiciaire, actes de nominations élections.

    Date

    1942-1948

    Cote

    75 W 186

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Doubs : activité administrative, correspondance,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  33. Résultat n°33

    C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative, correspondance, activité collégiale : convocations et procès-verbaux de réunions, comptes et budgets. Fonctionnement intérieur. Elections du bureau, ordre du jour, compte-rendu, démissions reçues ou envisagées, listes des membres. Personnel : liste, correspondance, appointement. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1942-1953

    Cote

    75 W 187

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • C.C.I. du Territoire de Belfort : activité administrative,...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  34. Résultat n°34

    Les Offices professionnels, création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance : Les Offices Professionnels : du travail des métaux ; des Industries de la Fonderie ; des industries de la première transformation de l’acier ; du commerce des demis produits en métaux non ferreux ; du machinisme agricole ; de l’industrie et du commerce du matériel de transport ferroviaire ; de la mécanique de précision et d’optique ; de la grosse et moyenne mécanique.              

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 188

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Offices professionnels, création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  35. Résultat n°35

    Les Comités d’organisation : création, fonctionnement : décisions ministérielles, décisions techniques, publications, procès-verbaux de réunions, notes de service, correspondance. Les Comités d’organisation : de l’industrie des demis produits en métaux non ferreux ; du commerce des tubes d’aciers ; de la distribution et de la vente du matériel électrique et radio électrique ; de l’industrie et du commerce des appareils de levage et manutention des matériels des travaux publics des mines et des usines sidérurgiques ; du commerce des produits de quincaillerie.

    Date

    1940-1947

    Cote

    75 W 189

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Les Comités d’organisation : création, fonctionnement :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  36. Résultat n°36

    Commission des barèmes : convocations.                                            

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 190

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission des barèmes : convocations.                                            

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  37. Résultat n°37

    Commission départementale de la reconstruction (Doubs) : correspondance, procès-verbaux de séances.                                                                                                

    Date

    1947-1950

    Cote

    75 W 191

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale de la reconstruction (Doubs) :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  38. Résultat n°38

    Commission départementale d’investigation sur la répartition des produits industriels (Territoire de Belfort) : instructions, rapports et correspondance.                                                                                                                                      

    Date

    1946-1974

    Cote

    75 W 192

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale d’investigation sur la répartition...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  39. Résultat n°39

    Commission d’investigation des stocks des entreprises (Doubs, Territoire de Belfort, Haute-Saône) : correspondance et instructions.                                                            

    Date

    1946-1947

    Cote

    75 W 193

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission d’investigation des stocks des entreprises...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  40. Résultat n°40

    Commission départementale de la main d’œuvre (Côte d’Or, Doubs, Territoire de Belfort) : procès-verbaux de réunions, correspondance.                                                 

    Date

    1945-1953

    Cote

    75 W 194

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...

    • Commission départementale de la main d’œuvre (Côte...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort