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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.

    Date

    1976 - 1991

    Cote

    1618 W 19-20

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Administration générale: rapports du service et d’activités...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

    Date

    1946-1995

    Cote

    1642 W 1

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  4. Résultat n°4

    Rechesy

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rechesy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  5. Résultat n°5

    Essert

    Cote

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  6. Résultat n°6

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  7. Résultat n°7

    Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Date

    1968 - 1976, 1994 - 1996

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Etueffont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  9. Résultat n°9

    Novillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Novillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  10. Résultat n°10

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Chatenois-les-Forges

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chatenois-les-Forges

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  12. Résultat n°12

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1618 W 14

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Anjoutey

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Anjoutey

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  14. Résultat n°14

    Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1642 W 4-8

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Opérations foncières dans les communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  15. Résultat n°15

    Lepuix-Gy.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 72-80

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  16. Résultat n°16

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  17. Résultat n°17

    Boron

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Boron

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  18. Résultat n°18

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Date

    1961 - 1998

    Cote

    1618 W 8

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Date

    1958 - 1994

    Cote

    1618 W 22-31

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Chèvrement, Vézelois

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chèvrement, Vézelois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  21. Résultat n°21

    Belfort et ses environs.

    Date

    1963 - 1974

    Cote

    1649 W 1-35

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Belfort et ses environs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  22. Résultat n°22

    Romagny.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 85-87

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Romagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  23. Résultat n°23

    Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins, les porcins, l’énergie, la sylviculture, l’horticulture, le verger, l’utilisation du lait, l’utilisation du territoire, les structures agricoles ; recensement agriculture.

    Date

    1970 - 2005

    Cote

    1555 W 1-24

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  24. Résultat n°24

    Banvillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Banvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  25. Résultat n°25

    Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1618 W 21

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Danjoutin

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  27. Résultat n°27

    Courcelles

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Courcelles

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  28. Résultat n°28

    Denney.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 47-50

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Denney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  29. Résultat n°29

    Grandvillars

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  30. Résultat n°30

    Petitefontaine.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 83

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Petitefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  31. Résultat n°31

    Giromagny

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Giromagny

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  32. Résultat n°32

    Chavannes-les-Grands

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  33. Résultat n°33

    Conventions collectives des exploitations agricoles du Territoire de Belfort.

    Date

    1966 - 1988

    Cote

    1618 W 10-13

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Conventions collectives des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Villars le Sec

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Villars le Sec

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  35. Résultat n°35

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  36. Résultat n°36

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  37. Résultat n°37

    Delle.

    Date

    1963

    Cote

    1649 W 46

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  38. Résultat n°38

    La Madeleine-Val-des-Anges

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Madeleine-Val-des-Anges

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  39. Résultat n°39

    Bessoncourt.

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    1649 W 36-39

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-le-Chatelet

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Saint-Germain-le-Chatelet

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  41. Résultat n°41

    Frais

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  42. Résultat n°42

    Fontaine

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Fontaine

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  43. Résultat n°43

    Enregistrement des conventions et accords.

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1618 W 9

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enregistrement des conventions et accords.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Valdoie

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Valdoie

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  45. Résultat n°45

    Lepuix-Gy

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Lepuix-Gy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  46. Résultat n°46

    Leval.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 67-71

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Leval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  47. Résultat n°47

    Bourogne

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Bourogne

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  48. Résultat n°48

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  49. Résultat n°49

    Roppe.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 88-92

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Roppe.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  50. Résultat n°50

    Remembrement Autoroute A36.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1642 W 2-3

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Remembrement Autoroute A36.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  51. Résultat n°51

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • 1555 W 26

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  52. Résultat n°52

    Riervescemont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  53. Résultat n°53

    La Chapelle-sous-Chaux

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Chapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  54. Résultat n°54

    Eguenigue

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Eguenigue

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  55. Résultat n°55

    1555 W 25

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • 1555 W 25

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  56. Résultat n°56

    Attribution des aides : dossiers individuels.

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    1618 W 32-39

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Agriculture et Forêts
    • Attribution des aides : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Florimont.

    Date

    1948 - 1955

    Cote

    1649 W 53-63

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  58. Résultat n°58

    Brebotte

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Brebotte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  59. Résultat n°59

    Faverois

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  60. Résultat n°60

    La Chapelle-sous-Rougemont

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • La Chapelle-sous-Rougemont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  61. Résultat n°61

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  62. Résultat n°62

    Ballon d’Alsace ; Aire urbaine.

    Date

    1968 - 1975

    Cote

    1649 W 96-103

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Ballon d’Alsace ; Aire urbaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  63. Résultat n°63

    Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise : dossiers individuels.

    Date

    1981 - 1994

    Cote

    1618 W 15-18

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Delle

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Delle

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  65. Résultat n°65

    Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 40-44

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  66. Résultat n°66

    Saint-Dizier-l’Eveque

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Saint-Dizier-l’Eveque

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  67. Résultat n°67

    Auxelles-bas

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Auxelles-bas

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  68. Résultat n°68

    Rougegoutte

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  69. Résultat n°69

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de réconciliation.

    Date

    1974 - 2002

    Cote

    1618 W 2-6

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  71. Résultat n°71

    Suarce

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Suarce

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  72. Résultat n°72

    Aménagements fonciers : recours.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1642 W 8-9

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Aménagements fonciers : recours.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  73. Résultat n°73

    Phaffans.

    Date

    1963 -1964

    Cote

    1649 W 84

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  74. Résultat n°74

    Rougemont-le-Château

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  75. Résultat n°75

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  76. Résultat n°76

    Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1984-1996

    Cote

    1642 W 9

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Opérations foncières dans les communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  77. Résultat n°77

    Perouse

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Perouse

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  78. Résultat n°78

    Felon.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 52

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Felon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  79. Résultat n°79

    Giromagny.

    Date

    1950

    Cote

    1649 W 64-65

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)