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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vétrigne.

Date

1960 - 1964

Cote

1649 W 95

Résultat n°2

Valdoie.

Date

1958

Cote

1649 W 94

Résultat n°3

Trétudans-Vourvenans.

Date

1954

Cote

1649 W 93

Résultat n°4

Phaffans.

Date

1963 -1964

Cote

1649 W 84

Résultat n°5

Petitefontaine.

Date

1966

Cote

1649 W 83

Résultat n°6

Montreux-Vieux.

Date

s.d.

Cote

1649 W 82

Résultat n°7

Montbouton.

Date

s.d.

Cote

1649 W 81

Résultat n°8

Lachapelle-sous-Rougemont.

Date

s.d.

Cote

1649 W 66

Résultat n°9

Felon.

Date

1966

Cote

1649 W 52

Résultat n°10

Faverois.

Date

s.d.

Cote

1649 W 51

Résultat n°11

Delle.

Date

1963

Cote

1649 W 46

Résultat n°12

Chaux.

Date

s.d.

Cote

1649 W 45

Résultat n°13

Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.

Date

1984-1996

Cote

1642 W 9

Résultat n°14

Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

Date

1946-1995

Cote

1642 W 1

Résultat n°15

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

Date

1987 - 2000

Cote

1618 W 21

Résultat n°16

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

Date

1968 - 1994

Cote

1618 W 14

Résultat n°17

Enregistrement des conventions et accords.

Date

1969 - 1979

Cote

1618 W 9

Résultat n°18

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

Date

1961 - 1998

Cote

1618 W 8

Résultat n°19

Enquêtes relatives aux accidents de travail.

Date

1968 - 1976, 1994 - 1996

Cote

1618 W 7

Résultat n°20

Apprentissage : registre des contrats et agréments

Date

1947-1976

Cote

1618 W 7