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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

    Date

    1946-1995

    Cote

    1642 W 1

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.)

  • 2

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 3

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 4

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 5

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 6

    Florimont.

    Date

    1948 - 1955

    Cote

    1649 W 53-63

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 7

    Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 40-44

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Groupement d’urbanisme de Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 8

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 9

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 10

    Giromagny.

    Date

    1950

    Cote

    1649 W 64-65

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 11

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 12

    Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Date

    1958 - 1994

    Cote

    1618 W 22-31

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 13

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 14

    Denney.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 47-50

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Denney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 15

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 16

    Roppe.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 88-92

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Roppe.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 17

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Date

    1961 - 1998

    Cote

    1618 W 8

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 18

    Belfort et ses environs.

    Date

    1963 - 1974

    Cote

    1649 W 1-35

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Belfort et ses environs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 19

    Delle.

    Date

    1963

    Cote

    1649 W 46

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 20

    Bessoncourt.

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    1649 W 36-39

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)