Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 23
  • 13
  • 5
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 79
  • 39
Sujets
  • 74
  • 74
  • 5
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 79
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.
Cote
1642 W 1
 Date
1946-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...
Résultat n°2

Apprentissage : registre des contrats et agréments
Cote
1618 W 7
 Date
1947-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°3

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°4

Montbouton.
Cote
1649 W 81
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°5

Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1649 W 66
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°6

Florimont.
Cote
1649 W 53-63
 Date
1948 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Florimont.
Résultat n°7

Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Cote
1649 W 40-44
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Résultat n°8

Montreux-Vieux.
Cote
1649 W 82
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°9

Chaux.
Cote
1649 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°10

Giromagny.
Cote
1649 W 64-65
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Giromagny.
Résultat n°11

Trétudans-Vourvenans.
Cote
1649 W 93
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°12

Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Cote
1618 W 22-31
 Date
1958 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Résultat n°13

Valdoie.
Cote
1649 W 94
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°14

Denney.
Cote
1649 W 47-50
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Denney.
Résultat n°15

Vétrigne.
Cote
1649 W 95
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°16

Roppe.
Cote
1649 W 88-92
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Roppe.
Résultat n°17

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Cote
1618 W 8
 Date
1961 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°18

Belfort et ses environs.
Cote
1649 W 1-35
 Date
1963 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Belfort et ses environs.
Résultat n°19

Delle.
Cote
1649 W 46
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°20

Bessoncourt.
Cote
1649 W 36-39
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Bessoncourt.