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Résultats de la recherche

  • 1

    Essert

    Cote

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  • 2

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 3

    Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Date

    1968 - 1976, 1994 - 1996

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 4

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 5

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Date

    1961 - 1998

    Cote

    1618 W 8

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 6

    Enregistrement des conventions et accords.

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1618 W 9

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enregistrement des conventions et accords.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 7

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1618 W 14

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 8

    Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1618 W 21

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  • 9

    Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

    Date

    1946-1995

    Cote

    1642 W 1

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.)

  • 10

    Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1984-1996

    Cote

    1642 W 9

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Opérations foncières dans les communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.)

  • 11

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 12

    Delle.

    Date

    1963

    Cote

    1649 W 46

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 13

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 14

    Felon.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 52

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Felon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 15

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 16

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 17

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 18

    Petitefontaine.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 83

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Petitefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 19

    Phaffans.

    Date

    1963 -1964

    Cote

    1649 W 84

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  • 20

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)