1980
1198 W 10
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1192 W 20
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
1971-1990
1183 W 155 - 162
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
s.d.
1194 W 29
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
1971-1995
1388 W 33
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1986 - 1995
1458 W 10
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1972 - 1974
1428 W 103-107
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie
1228 W 5
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny
1027 W 10
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.
1201 W 1-2
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes
1942-1944
1202 W 15
Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1083 W 15-38
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
s.d.
1194 W 61
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
1977-1989
1183 W 62 - 66
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1946-1964
1606 W 15-34
Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme
1995-1998
1388 W 2
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1978-1985
1183 W 53
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1983-1989
1183 W 120 - 121
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1941-1948
1516 W 21
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées
s.d.
1194 W 50
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
s.d.
1194 W 6
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
1332 W 1
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme
1946-1948
1606 W 46-50
Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme
1961-1995
1337 W 8-12
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort
1200 W 9-10
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot
1983-1988
1183 W 61
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1995 - 2001
1412 W 31-76
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction
1985-1990
1183 W 183 - 185
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1993-1999
1388 W 17-18
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
s.d.
1194 W 23
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
(s.d.)
1192 W 10
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
1990 - 1998
1412 W 1-30
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction
1962-1990
1183 W 186 - 192
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1973 - 1983
1428 W 45-50
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie
1957 - 1970
1200 W 14-15
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot
1966 - 1990
1233 W 1-11
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G
1983 - 1994
1411 W 18
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule Constructions publiques
1992-1994
1388 W 28
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1973-1987
1183 W 116 - 119
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1982 - 1989
1458 W 14
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
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