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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1198 W 10
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan de circulation de la ville de Belfort.
2
Cote
1192 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
3
Cote
1183 W 155 - 162
Date
1971-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grandvillars.
4
Cote
1194 W 29
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
5
Cote
1388 W 33
Date
1971-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
6
Cote
1458 W 10
Date
1986 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
7
Cote
1428 W 103-107
Date
1972 - 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voie rapide Trétudans-Delle.
8
Cote
1228 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
9
Cote
1027 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
10
Cote
1201 W 1-2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
  • Chaux.
11
Cote
1202 W 15
Date
1942-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.
12
Cote
1083 W 15-38
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
13
Cote
1194 W 61
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 
14
Cote
1183 W 62 - 66
Date
1977-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Châtenois-les-Forges.
15
Cote
1606 W 15-34
Date
1946-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Belfort.
16
Cote
1388 W 2
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
17
Cote
1183 W 53
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
18
Cote
1183 W 120 - 121
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Faverois.
19
Cote
1516 W 21
Date
1941-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
20
Cote
1194 W 50
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500.