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454 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourogne.
Cote
1388 W 9-12
 Date
1991-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourogne.
Résultat n°2

Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Cote
1428 W 133
 Date
2002 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Résultat n°3

Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Cote
1428 W 108-132
 Date
1990 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Résultat n°4

Eloie.
Cote
1458 W 4
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Eloie.
Résultat n°5

Chèvremont.
Cote
1458 W 6-7
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chèvremont.
Résultat n°6

Offemont.
Cote
1458 W 5
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.
Résultat n°7

Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.
Cote
1412 W 31-76
 Date
1995 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
Résultat n°8

Valdoie.
Cote
1458 W 1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Valdoie.
Résultat n°9

Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton et élaboration pour Larivière.
Cote
1430 W 172-174
 Date
1987 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton...
Résultat n°10

Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort Fontaine.
Cote
1432 W 69-77
 Date
1946 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort...
Résultat n°11

Andelnans.
Cote
1458 W 3
 Date
1994 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Andelnans.
Résultat n°12

Felon.
Cote
1458 W 2
 Date
1998 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Felon.
Résultat n°13

Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.
Cote
1458 W 19
 Date
1996 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
Résultat n°14

Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental 465.
Cote
1428 W 22-26
 Date
1968 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental...
Résultat n°15

Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans, avis des services, permis de construire et arrêtés.
Cote
1432 W 1-68
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans,...
Résultat n°16

Thiancourt.
Cote
1458 W 9
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
Résultat n°17

Moval.
Cote
1458 W 8
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
Résultat n°18

Riervescemont.
Cote
1388 W 34-36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Riervescemont.
Résultat n°19

Danjoutin.
Cote
1388 W 17-18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Danjoutin.
Résultat n°20

Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.
Cote
1458 W 17
 Date
1988 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
Résultat n°21

Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1458 W 20
 Date
1998 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°22

Grosne.
Cote
1388 W 25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grosne.
Résultat n°23

Bavilliers.
Cote
1388 W 4
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bavilliers.
Résultat n°24

Etueffont.
Cote
1388 W 21
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Etueffont.
Résultat n°25

Denney.
Cote
1388 W 19
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Denney.
Résultat n°26

Beaucourt.
Cote
1388 W 3
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Beaucourt.
Résultat n°27

Eguenigue.
Cote
1388 W 19-20
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Eguenigue.
Résultat n°28

Trévenans.
Cote
1388 W 41
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Trévenans.
Résultat n°29

Boron.
Cote
1388 W 9
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Boron.
Résultat n°30

Vescemont.
Cote
1388 W 42-43
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vescemont.
Résultat n°31

Belfort.
Cote
1388 W 5-8
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Belfort.
Résultat n°32

Roppe.
Cote
1388 W 37
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Roppe.
Résultat n°33

Joncherey.
Cote
1388 W 26
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Joncherey.
Résultat n°34

Anjoutey.
Cote
1388 W 2
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
Résultat n°35

Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.
Cote
1412 W 1-30
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...
Résultat n°36

Vellescot.
Cote
1388 W 42
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vellescot.
Résultat n°37

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1388 W 38
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°38

Fêche l’Eglise.
Cote
1388 W 22
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Fêche l’Eglise.
Résultat n°39

Zone d’aménagement différé des Moissonières, Beaucourt. 
Cote
1358 W 1
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés ou concertés.
  • Zone d’aménagement différé des Moissonières, Beaucourt. 
Résultat n°40

Zone d’Aménagement Concerté ( Z.A.C.) des Chênes à Andelnans, Zone Industrielle (Z.I.) de Bourogne.
Cote
1430 W 170-171
 Date
1957 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zone d’Aménagement Concerté ( Z.A.C.) des Chênes à...
Résultat n°41

Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.
Cote
1458 W 12
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt...
Résultat n°42

Botans.
Cote
1388 W 9
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Botans.
Résultat n°43

Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
1388 W 38
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
Résultat n°44

Salle de spectacle de Giromagny : études, marchés, états financiers, permis de construire.
Cote
1355 W 19
 Date
1989 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1355 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salle de spectacle de Giromagny : études, marchés,...
Résultat n°45

Articles éliminés.
Cote
1355 W 20-31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1355 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°46

Evette-Salbert.
Cote
1388 W 21
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Evette-Salbert.
Résultat n°47

Zone d’aménagement concerté des Saules, Botans. 
Cote
1358 W 1
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés ou concertés.
  • Zone d’aménagement concerté des Saules, Botans. 
Résultat n°48

Permis de construire.
Cote
1389 W 1-59
 Date
1983 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1389 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
Résultat n°49

Sermamagny.
Cote
1388 W 39
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Sermamagny.
Résultat n°50

Vézelois.
Cote
1388 W 44
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vézelois.
Résultat n°51

Lacollonge.
Cote
1388 W 27
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lacollonge.
Résultat n°52

Argésians.
Cote
1388 W 2
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Argésians.
Résultat n°53

Dorans.
Cote
1388 W 19
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Dorans.
Résultat n°54

Rougemont.
Cote
1388 W 37-38
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Rougemont.
Résultat n°55

Bretagne.
Cote
1388 W 12
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bretagne.
Résultat n°56

Essert.
Cote
1388 W 20
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Essert.
Résultat n°57

Romagny-ss-Rougemont.
Cote
1388 W 36
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Romagny-ss-Rougemont.
Résultat n°58

Gestion sociale du logement, financement logement : fiche analytique, subventions, financement, plans et correpondance.
Cote
1357 W 1-10
 Date
1952 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1357 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Gestion sociale du logement, financement logement :...
Résultat n°59

Leval.
Cote
1388 W 28
 Date
1992- 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Leval.
Résultat n°60

Bourg-sous-Châtelet.
Cote
1388 W 9
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°61

Vétrigne.
Cote
1388 W 44
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vétrigne.
Résultat n°62

Lachapelle-ss-Rougemont.
Cote- Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lachapelle-ss-Rougemont.
Résultat n°63

Giromagny.
Cote
1388 W 25
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Giromagny.
Résultat n°64

Brebotte.
Cote
1388 W 12
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Brebotte.
Résultat n°65

Autrechêne.
Cote
1388 W 2
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Autrechêne.
Résultat n°66

Chavanatte.
Cote
1388 W 15
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Chavanatte.
Résultat n°67

Lebetain.
Cote
1388 W 27-28
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lebetain.
Résultat n°68

Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.
Cote
1430 W 175-178
 Date
1924 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...
Résultat n°69

Bethonvilliers.
Cote
1388 W 8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bethonvilliers.
Résultat n°70

Z.A.D. de Bavilliers.
Cote
1411 W 19
 Date
1984 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. de Bavilliers.
Résultat n°71

Urbanisme : contrats de ville, conventions de la ville et autre communes du Territoire de Belfort.
Cote
1430 W 143-169
 Date
1976 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Urbanisme : contrats de ville, conventions de la ville...
Résultat n°72

Sévenans.
Cote
1388 W 39-40
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Sévenans.
Résultat n°73

Florimont.
Cote
1388 W 23
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Florimont.
Résultat n°74

Vauthiermont.
Cote
1388 W 42
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vauthiermont.
Résultat n°75

Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.
Cote
1411 W 19
 Date
1984 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.
Résultat n°76

Maison d’accueil spécialisée de Chaux : études, marchés, états financiers, permis de construire.
Cote
1355 W 1-15
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1355 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Maison d’accueil spécialisée de Chaux : études, marchés,...
Résultat n°77

Phaffans.
Cote
1388 W 33
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
Résultat n°78

Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.
Cote
1458 W 10
 Date
1986 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
Résultat n°79

Hameau de l’Assise.
Cote
1337 W 8-12
 Date
1961-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Hameau de l’Assise.
Résultat n°80

Perouse.
Cote
1388 W 31
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Perouse.