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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
79 W 1
Date
1940 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Carburants.
Résultat n°2
Cote
79 W 2
Date
1941 - 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travailleurs de force (1941-1943 ; 1948). Service de...
Résultat n°3
Cote
79 W 3
Date
1940 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires générales.- Patentes (1941-1942). Arrêts des...
Résultat n°4
Cote
79 W 4
Date
1941 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Personnel.- Réquisitions de travailleurs et de fonctionnaires,...
Résultat n°5
Cote
79 W 5
Date
1940 - 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dommages de guerre.- Remise en état des routes et ponts...
Résultat n°6
Cote
1027 W 9
Date
1972 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Amélioration de l’habitat : Procès-verbaux des commissions...
Résultat n°7
Cote
1027 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°8
Cote
1183 W 3
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
Résultat n°9
Cote
1183 W 49
Date
1984-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Boron.
Résultat n°10
Cote
1183 W 53
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°11
Cote
1183 W 61
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Buc.
Résultat n°12
Cote
1183 W 71
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Chavanatte.
Résultat n°13
Cote
1183 W 79
Date
1985-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Courtelevant.
Résultat n°14
Cote
1183 W 203
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Novillars.
Résultat n°15
Cote
1183 W 248
Date
1984-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Suarce.
Résultat n°16
Cote
1192 W 10
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°17
Cote
1192 W 10
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Résultat n°18
Cote
1192 W 10
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salon de l’Habitat à Belfort.
Résultat n°19
Cote
1192 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Andelnans, Beaucourt.
Résultat n°20
Cote
1192 W 18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°21
Cote
1192 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°22
Cote
1192 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°23
Cote
1192 W 21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°24
Cote
1192 W 22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Essert, Faverois.
Résultat n°25
Cote
1192 W 23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°26
Cote
1192 W 24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°27
Cote
1192 W 25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°28
Cote
1192 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°29
Cote
1192 W 27
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Résultat n°30
Cote
1192 W 28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°31
Cote
1192 W 29
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...
Résultat n°32
Cote
1192 W 30
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Résultat n°33
Cote
1192 W 31
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Rougegoutte.
Résultat n°34
Cote
1194 W 1
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ANGEOT : plan sommaire.
Résultat n°35
Cote
1194 W 2
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ARGIESANS : plan communal 1/2000. 
Résultat n°36
Cote
1194 W 3
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BAVILLIERS : plans communaux. 
Résultat n°37
Cote
1194 W 4
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BERMONT : plan communal 1/2000. 
Résultat n°38
Cote
1194 W 5
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.
Résultat n°39
Cote
1194 W 6
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.
Résultat n°40
Cote
1194 W 7
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 
Résultat n°41
Cote
1194 W 8
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CRAVANCHE : plans cadastraux. 
Résultat n°42
Cote
1194 W 9
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • DELLE : plan cadastral 1/2000. 
Résultat n°43
Cote
1194 W 10
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.
Résultat n°44
Cote
1194 W 11
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ESSERT : plan cadastral et ZAC. 
Résultat n°45
Cote
1194 W 12
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • EVETTE : plan cadastral 1/5000. 
Résultat n°46
Cote
1194 W 13
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FAVEROIS : plan cadastral. 
Résultat n°47
Cote
1194 W 14
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FELON : plans par section 1/1250. 
Résultat n°48
Cote
1194 W 15
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 
Résultat n°49
Cote
1194 W 16
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FOUSSEMAGNE : plan général. 
Résultat n°50
Cote
1194 W 17
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • GIROMAGNY : plans cadastraux. 
Résultat n°51
Cote
1194 W 18
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • JONCHEREY : plan général 1/10000. 
Résultat n°52
Cote
1194 W 19
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.
Résultat n°53
Cote
1194 W 20
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.
Résultat n°54
Cote
1194 W 21
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LEBETAIN : plans cadastraux. 
Résultat n°55
Cote
1194 W 22
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de...
Résultat n°56
Cote
1194 W 23
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°57
Cote
1194 W 24
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 
Résultat n°58
Cote
1194 W 25
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MOVAL : plan cadastral. 
Résultat n°59
Cote
1194 W 26
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • OFFEMONT : plan cadastral.
Résultat n°60
Cote
1194 W 27
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • PEROUSE : plan cadastral 1/2000.
Résultat n°61
Cote
1194 W 28
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.
Résultat n°62
Cote
1194 W 29
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°63
Cote
1194 W 30
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports...
Résultat n°64
Cote
1194 W 31
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 
Résultat n°65
Cote
1194 W 32
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.
Résultat n°66
Cote
1194 W 33
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SEVENANS : plan cadastral. 
Résultat n°67
Cote
1194 W 34
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.
Résultat n°68
Cote
1194 W 35
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • TRETUDANS : plan cadastral. 
Résultat n°69
Cote
1194 W 36
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VALDOIE : plan cadastral. 
Résultat n°70
Cote
1194 W 37
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VALDOIE : plan cadastral. 
Résultat n°71
Cote
1194 W 38
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • VEZELOIS : plan cadastral. 
Résultat n°72
Cote
1194 W 39
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.
Résultat n°73
Cote
1194 W 40
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral 1/1000. 
Résultat n°74
Cote
1194 W 41
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan quartier La Pépinière. 
Résultat n°75
Cote
1194 W 42
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral secteur Forges.
Résultat n°76
Cote
1194 W 43
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.
Résultat n°77
Cote
1194 W 44
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan d'urbanisme.
Résultat n°78
Cote
1194 W 45
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 
Résultat n°79
Cote
1194 W 46
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : plans de zonage.
Résultat n°80
Cote
1194 W 47
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Centre ville Pont Michelet-la Gare.