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454 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourogne.
Cote
1388 W 9-12
 Date
1991-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourogne.
Résultat n°2

Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Cote
1428 W 133
 Date
2002 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Résultat n°3

Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Cote
1428 W 108-132
 Date
1990 - 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.
Résultat n°4

Eloie.
Cote
1458 W 4
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Eloie.
Résultat n°5

Chèvremont.
Cote
1458 W 6-7
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chèvremont.
Résultat n°6

Offemont.
Cote
1458 W 5
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.
Résultat n°7

Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.
Cote
1412 W 31-76
 Date
1995 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
Résultat n°8

Valdoie.
Cote
1458 W 1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Valdoie.
Résultat n°9

Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton et élaboration pour Larivière.
Cote
1430 W 172-174
 Date
1987 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton...
Résultat n°10

Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort Fontaine.
Cote
1432 W 69-77
 Date
1946 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort...
Résultat n°11

Andelnans.
Cote
1458 W 3
 Date
1994 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Andelnans.
Résultat n°12

Felon.
Cote
1458 W 2
 Date
1998 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Felon.
Résultat n°13

Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.
Cote
1458 W 19
 Date
1996 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
Résultat n°14

Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental 465.
Cote
1428 W 22-26
 Date
1968 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental...
Résultat n°15

Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans, avis des services, permis de construire et arrêtés.
Cote
1432 W 1-68
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans,...
Résultat n°16

Thiancourt.
Cote
1458 W 9
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
Résultat n°17

Moval.
Cote
1458 W 8
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
Résultat n°18

Riervescemont.
Cote
1388 W 34-36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Riervescemont.
Résultat n°19

Danjoutin.
Cote
1388 W 17-18
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Danjoutin.
Résultat n°20

Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.
Cote
1458 W 17
 Date
1988 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...