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454 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Morvillars, Grandvillars.
Cote
1606 W 60
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Morvillars, Grandvillars.
Résultat n°2

Montreux-Château.
Cote
1606 W 59
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Montreux-Château.
Résultat n°3

Chavannes-les-Grands.
Cote
1606 W 37
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Chavannes-les-Grands.
Résultat n°4

Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale, correspondance.
Cote
1516 W 22
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale,...
Résultat n°5

Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.
Cote
1516 W 21
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
Résultat n°6

Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations, correspondance.
Cote
1516 W 20
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations,...
Résultat n°7

Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées d’amélioration de l’habitat procès-verbaux, bilans, conventions.
Cote
1458 W 21
 Date
1980 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées...
Résultat n°8

Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1458 W 20
 Date
1998 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°9

Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.
Cote
1458 W 19
 Date
1996 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
Résultat n°10

Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges.

Cote
1458 W 18
 Date
1982 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges....
Résultat n°11

Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.
Cote
1458 W 17
 Date
1988 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
Résultat n°12

Rougegoutte.
Cote
1458 W 16
 Date
1987 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Rougegoutte.
Résultat n°13

Anjoutey ; Rougemont-le-Château.
Cote
1458 W 15
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Anjoutey ; Rougemont-le-Château.
Résultat n°14

Angeot.
Cote
1458 W 14
 Date
1982 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Angeot.
Résultat n°15

Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.
Cote
1458 W 12
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt...
Résultat n°16

Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ; Meroux-Moval.
Cote
1458 W 11
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ;...
Résultat n°17

Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.
Cote
1458 W 10
 Date
1986 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
Résultat n°18

Thiancourt.
Cote
1458 W 9
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
Résultat n°19

Moval.
Cote
1458 W 8
 Date
1997 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
Résultat n°20

Offemont.
Cote
1458 W 5
 Date
1996 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.
Résultat n°21

Eloie.
Cote
1458 W 4
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Eloie.
Résultat n°22

Andelnans.
Cote
1458 W 3
 Date
1994 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Andelnans.
Résultat n°23

Felon.
Cote
1458 W 2
 Date
1998 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Felon.
Résultat n°24

Valdoie.
Cote
1458 W 1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Valdoie.
Résultat n°25

Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Cote
1428 W 133
 Date
2002 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Résultat n°26

Z.A.D. des Ouches à Morvillars.
Cote
1411 W 19
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Ouches à Morvillars.
Résultat n°27

Z.A.D. des Prés Heyds à Giromagny.
Cote
1411 W 19
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Prés Heyds à Giromagny.
Résultat n°28

Z.A.D. de Bavilliers.
Cote
1411 W 19
 Date
1984 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. de Bavilliers.
Résultat n°29

Echangeur de Belfort Nord.
Cote
1411 W 19
 Date
1976 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Belfort Nord.
Résultat n°30

Z.A.C. de l'Allaine à Delle.
Cote
1411 W 19
 Date
1970 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.C. de l'Allaine à Delle.
Résultat n°31

Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.
Cote
1411 W 19
 Date
1984 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.
Résultat n°32

Z.A.D. des Champs Peltiers à Evette-Salbert.
Cote
1411 W 19
 Date
1984 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Champs Peltiers à Evette-Salbert.
Résultat n°33

Echangeur de Sévenans (ZAD).
Cote
1411 W 18
 Date
1983 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Sévenans (ZAD).
Résultat n°34

Zone d'habitation des terrains miliatires du centre ville de Belfort.
Cote
1411 W 18
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Zone d'habitation des terrains miliatires du centre...
Résultat n°35

Vétrigne.
Cote
1388 W 44
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vétrigne.
Résultat n°36

Vézelois.
Cote
1388 W 44
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vézelois.
Résultat n°37

Vellescot.
Cote
1388 W 42
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vellescot.
Résultat n°38

Vauthiermont.
Cote
1388 W 42
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vauthiermont.
Résultat n°39

Trévenans.
Cote
1388 W 41
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Trévenans.
Résultat n°40

Sermamagny.
Cote
1388 W 39
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Sermamagny.