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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1606 W 60
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Morvillars, Grandvillars.
Résultat n°2
Cote
1606 W 59
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Montreux-Château.
Résultat n°3
Cote
1606 W 37
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Chavannes-les-Grands.
Résultat n°4
Cote
1516 W 22
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale,...
Résultat n°5
Cote
1516 W 21
Date
1941-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
Résultat n°6
Cote
1516 W 20
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations,...
Résultat n°7
Cote
1458 W 21
Date
1980 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées...
Résultat n°8
Cote
1458 W 20
Date
1998 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°9
Cote
1458 W 19
Date
1996 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...
Résultat n°10
Cote
1458 W 18
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges....
Résultat n°11
Cote
1458 W 17
Date
1988 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
Résultat n°12
Cote
1458 W 16
Date
1987 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Rougegoutte.
Résultat n°13
Cote
1458 W 15
Date
1987 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Anjoutey ; Rougemont-le-Château.
Résultat n°14
Cote
1458 W 14
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Angeot.
Résultat n°15
Cote
1458 W 12
Date
1979 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt...
Résultat n°16
Cote
1458 W 11
Date
1990 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ;...
Résultat n°17
Cote
1458 W 10
Date
1986 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
Résultat n°18
Cote
1458 W 9
Date
1997 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Thiancourt.
Résultat n°19
Cote
1458 W 8
Date
1997 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Moval.
Résultat n°20
Cote
1458 W 5
Date
1996 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Offemont.
Résultat n°21
Cote
1458 W 4
Date
1997 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Eloie.
Résultat n°22
Cote
1458 W 3
Date
1994 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Andelnans.
Résultat n°23
Cote
1458 W 2
Date
1998 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Felon.
Résultat n°24
Cote
1458 W 1
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Valdoie.
Résultat n°25
Cote
1428 W 133
Date
2002 - 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.
Résultat n°26
Cote
1411 W 19
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Ouches à Morvillars.
Résultat n°27
Cote
1411 W 19
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Prés Heyds à Giromagny.
Résultat n°28
Cote
1411 W 19
Date
1984 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. de Bavilliers.
Résultat n°29
Cote
1411 W 19
Date
1976 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Belfort Nord.
Résultat n°30
Cote
1411 W 19
Date
1970 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.C. de l'Allaine à Delle.
Résultat n°31
Cote
1411 W 19
Date
1984 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.
Résultat n°32
Cote
1411 W 19
Date
1984 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Z.A.D. des Champs Peltiers à Evette-Salbert.
Résultat n°33
Cote
1411 W 18
Date
1983 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Sévenans (ZAD).
Résultat n°34
Cote
1411 W 18
Date
1968 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Zone d'habitation des terrains miliatires du centre...
Résultat n°35
Cote
1388 W 44
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vétrigne.
Résultat n°36
Cote
1388 W 44
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vézelois.
Résultat n°37
Cote
1388 W 42
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vellescot.
Résultat n°38
Cote
1388 W 42
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vauthiermont.
Résultat n°39
Cote
1388 W 41
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Trévenans.
Résultat n°40
Cote
1388 W 39
Date
1992-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Sermamagny.
Résultat n°41
Cote
1388 W 38
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°42
Cote
1388 W 38
Date
1992-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
Résultat n°43
Cote
1388 W 37
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Rougegoutte.
Résultat n°44
Cote
1388 W 37
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Roppe.
Résultat n°45
Cote
1388 W 36
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Romagny-ss-Rougemont.
Résultat n°46
Cote
1388 W 34
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Recouvrance.
Résultat n°47
Cote
1388 W 34
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Réchésy.
Résultat n°48
Cote
1388 W 33
Date
1971-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
Résultat n°49
Cote
1388 W 32
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Petitmagny.
Résultat n°50
Cote
1388 W 31
Date
1990-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Perouse.
Résultat n°51
Cote
1388 W 30
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Offemont.
Résultat n°52
Cote
1388 W 28
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Meroux-Moval.
Résultat n°53
Cote
1388 W 28
Date
1981-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Méziré.
Résultat n°54
Cote
1388 W 28
Date
1992- 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Leval.
Résultat n°55
Cote
1388 W 27
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lacollonge.
Résultat n°56
Cote
1388 W 27
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lagrange.
Résultat n°57
Cote
1388 W 27
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°58
Cote
1388 W 26
Date
1988-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Joncherey.
Résultat n°59
Cote
1388 W 25
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grosne.
Résultat n°60
Cote
1388 W 25
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Giromagny.
Résultat n°61
Cote
1388 W 24
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Frais.
Résultat n°62
Cote
1388 W 23
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Florimont.
Résultat n°63
Cote
1388 W 22
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Fêche l’Eglise.
Résultat n°64
Cote
1388 W 21
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Etueffont.
Résultat n°65
Cote
1388 W 21
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Evette-Salbert.
Résultat n°66
Cote
1388 W 20
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Essert.
Résultat n°67
Cote
1388 W 19
Date
1992-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Dorans.
Résultat n°68
Cote
1388 W 19
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Denney.
Résultat n°69
Cote
1388 W 15
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Chavanatte.
Résultat n°70
Cote
1388 W 15
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Châtenois-lesForges.
Résultat n°71
Cote
1388 W 15
Date
1981-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Chavannes-les-Grands.
Résultat n°72
Cote
1388 W 15
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Courtelevant.
Résultat n°73
Cote
1388 W 13
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Buc.
Résultat n°74
Cote
1388 W 12
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bretagne.
Résultat n°75
Cote
1388 W 12
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Brebotte.
Résultat n°76
Cote
1388 W 9
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Botans.
Résultat n°77
Cote
1388 W 9
Date
1990-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Boron.
Résultat n°78
Cote
1388 W 9
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°79
Cote
1388 W 8
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bethonvilliers.
Résultat n°80
Cote
1388 W 4
Date
1990-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bavilliers.