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Résultats de la recherche

  • 1

    Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Date

    1980

    Cote

    1198 W 10

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 2

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 3

    Grandvillars.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1183 W 155 - 162

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 4

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 5

    Phaffans.

    Date

    1971-1995

    Cote

    1388 W 33

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 6

    Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

    Date

    1986 - 1995

    Cote

    1458 W 10

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 7

    Voie rapide Trétudans-Delle.

    Date

    1972 - 1974

    Cote

    1428 W 103-107

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie rapide Trétudans-Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 8

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 5

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 9

    Article éliminé.

    Cote

    1027 W 10

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  • 10

    Chaux.

    Cote

    1201 W 1-2

    • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes

  • 11

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 12

    Articles éliminés.

    Cote

    1083 W 15-38

    • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 13

    BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 61

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 14

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    1977-1989

    Cote

    1183 W 62 - 66

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 15

    Belfort.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1606 W 15-34

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Belfort.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 16

    Anjoutey.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1388 W 2

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 17

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 18

    Faverois.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1183 W 120 - 121

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 19

    Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 21

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  • 20

    BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 50

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 21

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 22

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 23

    Delle.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1606 W 46-50

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 24

    Hameau de l’Assise.

    Date

    1961-1995

    Cote

    1337 W 8-12

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Hameau de l’Assise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 25

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  • 26

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 27

    Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    1412 W 31-76

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  • 28

    Meroux-Moval.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1183 W 183 - 185

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 29

    Danjoutin.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1388 W 17-18

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 30

    MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 23

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 31

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 32

    Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1412 W 1-30

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  • 33

    Méziré.

    Date

    1962-1990

    Cote

    1183 W 186 - 192

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 34

    Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.

    Date

    1973 - 1983

    Cote

    1428 W 45-50

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 35

    Permis de construire.

    Date

    1957 - 1970

    Cote

    1200 W 14-15

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  • 36

    Permis de construire et autorisations de travaux pour des établissements ou espaces publics.

    Date

    1966 - 1990

    Cote

    1233 W 1-11

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire et autorisations de travaux pour...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  • 37

    Echangeur de Sévenans (ZAD).

    Date

    1983 - 1994

    Cote

    1411 W 18

    • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
    • Echangeur de Sévenans (ZAD).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule Constructions publiques

  • 38

    Meroux-Moval.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1388 W 28

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 39

    Evette-Salbert.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1183 W 116 - 119

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Evette-Salbert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 40

    Angeot.

    Date

    1982 - 1989

    Cote

    1458 W 14

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Angeot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)