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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1198 W 10
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan de circulation de la ville de Belfort.
Résultat n°2
Cote
1192 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°3
Cote
1183 W 155 - 162
Date
1971-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grandvillars.
Résultat n°4
Cote
1194 W 29
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°5
Cote
1388 W 33
Date
1971-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
Résultat n°6
Cote
1458 W 10
Date
1986 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
Résultat n°7
Cote
1428 W 103-107
Date
1972 - 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voie rapide Trétudans-Delle.
Résultat n°8
Cote
1228 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°9
Cote
1027 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°10
Cote
1201 W 1-2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
  • Chaux.
Résultat n°11
Cote
1202 W 15
Date
1942-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°12
Cote
1083 W 15-38
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°13
Cote
1194 W 61
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 
Résultat n°14
Cote
1183 W 62 - 66
Date
1977-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°15
Cote
1606 W 15-34
Date
1946-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Belfort.
Résultat n°16
Cote
1388 W 2
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
Résultat n°17
Cote
1183 W 53
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°18
Cote
1183 W 120 - 121
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Faverois.
Résultat n°19
Cote
1516 W 21
Date
1941-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
Résultat n°20
Cote
1194 W 50
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 
Résultat n°21
Cote
1194 W 6
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.
Résultat n°22
Cote
1332 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°23
Cote
1606 W 46-50
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°24
Cote
1337 W 8-12
Date
1961-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Hameau de l’Assise.
Résultat n°25
Cote
1200 W 9-10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°26
Cote
1183 W 61
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Buc.
Résultat n°27
Cote
1412 W 31-76
Date
1995 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
Résultat n°28
Cote
1183 W 183 - 185
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Meroux-Moval.
Résultat n°29
Cote
1388 W 17-18
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Danjoutin.
Résultat n°30
Cote
1194 W 23
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 
Résultat n°31
Cote
1192 W 10
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°32
Cote
1412 W 1-30
Date
1990 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...
Résultat n°33
Cote
1183 W 186 - 192
Date
1962-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Méziré.
Résultat n°34
Cote
1428 W 45-50
Date
1973 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.
Résultat n°35
Cote
1200 W 14-15
Date
1957 - 1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
Résultat n°36
Cote
1233 W 1-11
Date
1966 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire et autorisations de travaux pour...
Résultat n°37
Cote
1411 W 18
Date
1983 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Sévenans (ZAD).
Résultat n°38
Cote
1388 W 28
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Meroux-Moval.
Résultat n°39
Cote
1183 W 116 - 119
Date
1973-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Evette-Salbert.
Résultat n°40
Cote
1458 W 14
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Angeot.