1991-2009
1388 W 9-12
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
2002 - 2004
1428 W 133
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie
1990 - 2003
1428 W 108-132
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie
1997 - 2002
1458 W 4
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1996 - 2002
1458 W 6-7
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1996 - 2002
1458 W 5
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1995 - 2001
1412 W 31-76
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction
1998-2001
1458 W 1
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1987 - 2001
1430 W 172-174
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1946 - 2001
1432 W 69-77
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1994 - 2001
1458 W 3
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1998 - 2001
1458 W 2
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1996 - 2000
1458 W 19
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1968 - 2000
1428 W 22-26
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie
1995 - 2000
1432 W 1-68
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1997 - 2000
1458 W 9
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1997 - 2000
1458 W 8
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
2000
1388 W 34-36
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1993-1999
1388 W 17-18
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1988 - 1999
1458 W 17
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1998 - 1999
1458 W 20
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
1999
1388 W 25
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1990-1999
1388 W 4
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1998-1999
1388 W 21
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1995-1999
1388 W 19
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1991-1999
1388 W 3
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1990-1999
1388 W 19-20
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1989-1999
1388 W 41
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1990-1999
1388 W 9
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1999
1388 W 42-43
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1988-1999
1388 W 5-8
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1993-1999
1388 W 37
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1988-1999
1388 W 26
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1995-1998
1388 W 2
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1990 - 1998
1412 W 1-30
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction
1994-1998
1388 W 42
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1990-1998
1388 W 38
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1994-1998
1388 W 22
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie
1971-1998
1358 W 1
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
Service Urbanisme - Bureau Environnement Urbanisme Cartographie
1957 - 1998
1430 W 170-171
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
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