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Résultats de la recherche

  • 1

    Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Date

    1980

    Cote

    1198 W 10

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 2

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 3

    Grandvillars.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1183 W 155 - 162

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 4

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 5

    Phaffans.

    Date

    1971-1995

    Cote

    1388 W 33

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 6

    Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

    Date

    1986 - 1995

    Cote

    1458 W 10

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 7

    Voie rapide Trétudans-Delle.

    Date

    1972 - 1974

    Cote

    1428 W 103-107

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie rapide Trétudans-Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 8

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 5

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 9

    Article éliminé.

    Cote

    1027 W 10

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  • 10

    Chaux.

    Cote

    1201 W 1-2

    • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes

  • 11

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 12

    Articles éliminés.

    Cote

    1083 W 15-38

    • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 13

    BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 61

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 14

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    1977-1989

    Cote

    1183 W 62 - 66

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 15

    Belfort.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1606 W 15-34

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Belfort.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 16

    Anjoutey.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1388 W 2

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 17

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 18

    Faverois.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1183 W 120 - 121

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 19

    Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 21

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  • 20

    BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 50

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 21

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 22

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 23

    Delle.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1606 W 46-50

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 24

    Hameau de l’Assise.

    Date

    1961-1995

    Cote

    1337 W 8-12

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Hameau de l’Assise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 25

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  • 26

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 27

    Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    1412 W 31-76

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  • 28

    Meroux-Moval.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1183 W 183 - 185

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 29

    Danjoutin.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1388 W 17-18

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 30

    MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 23

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 31

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 32

    Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1412 W 1-30

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  • 33

    Méziré.

    Date

    1962-1990

    Cote

    1183 W 186 - 192

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 34

    Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.

    Date

    1973 - 1983

    Cote

    1428 W 45-50

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 35

    Permis de construire.

    Date

    1957 - 1970

    Cote

    1200 W 14-15

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  • 36

    Permis de construire et autorisations de travaux pour des établissements ou espaces publics.

    Date

    1966 - 1990

    Cote

    1233 W 1-11

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire et autorisations de travaux pour...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  • 37

    Echangeur de Sévenans (ZAD).

    Date

    1983 - 1994

    Cote

    1411 W 18

    • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
    • Echangeur de Sévenans (ZAD).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule Constructions publiques

  • 38

    Meroux-Moval.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1388 W 28

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 39

    Evette-Salbert.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1183 W 116 - 119

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Evette-Salbert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 40

    Angeot.

    Date

    1982 - 1989

    Cote

    1458 W 14

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Angeot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 41

    Essert.

    Date

    1974-1990

    Cote

    1183 W 103 - 108

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Essert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 42

    Société S.T.A.B.E - Belfort.

    Date

    1962 - 1978

    Cote

    1198 W 2

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Société S.T.A.B.E - Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 43

    Voirie, FDEC.

    Date

    1983 - 1989

    Cote

    1232 W 26-27

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, FDEC.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 44

    Zone d’aménagement différé Derrière les maisons, Sermamagny.

    Date

    1974-1980

    Cote

    1358 W 3

    • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Zones d’aménagements différés ou concertés.
    • Zone d’aménagement différé Derrière les maisons, Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
    Service Urbanisme - Bureau Environnement Urbanisme Cartographie

  • 45

    Voirie, répartition des matériaux : correspondance, devis, marchés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, répartition des matériaux : correspondance,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 46

    BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 4

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 47

    Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.

    Date

    1874 - 1954

    Cote

    1458 W 22-24

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 48

    Commune de Botans.

    Date

    1951-1991

    Cote

    1337 W 87-91

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Botans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 49

    Morvillars.

    Cote

    1201 W 1-2

    • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes

  • 50

    Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1225 W 5

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 51

    Transport des marchandises : autorisations.

    Date

    1969

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transport des marchandises : autorisations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 52

    Rougegoutte.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1183 W 227 - 231

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 53

    Permis de construire.

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1083 W 1-14

    • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 54

    Sermamagny.

    Date

    1964

    Cote

    1606 W 72-75

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 55

    Zone d’aménagement différé d’Etueffont. 

    Date

    1977-1981

    Cote

    1358 W 3

    • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Zones d’aménagements différés ou concertés.
    • Zone d’aménagement différé d’Etueffont. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
    Service Urbanisme - Bureau Environnement Urbanisme Cartographie

  • 56

    Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).

    Date

    1952 - 1981

    Cote

    1198 W 6-7

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 57

    Vellescot.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1388 W 42

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 58

    FELON : plans par section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 14

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FELON : plans par section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 59

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 60

    Lepuix-Gy.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1183 W 179 - 182

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 61

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1388 W 38

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 62

    Rougegoutte.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1388 W 37

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 63

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 64

    Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations des fonctionnaires.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 65

    Dossiers individuels des agents des subdivisions du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 1964

    Cote

    1497 W 1-10

    • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 66

    Carburants.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    79 W 1

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Carburants.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 67

    Bourogne.

    Date

    1991-2009

    Cote

    1388 W 9-12

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 68

    Commune de Charmois.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1337 W 94-96

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Charmois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 69

    Centre régional des œuvres universitaires et sociales (C.R.O.U.S.) de Belfort : études, marchés, états financiers, permis de construire.

    Date

    1988 - 1991

    Cote

    1355 W 16-18

    • Contexte : 1355 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Centre régional des œuvres universitaires et sociales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service urbanisme - bureau constructions publiques

  • 70

    Vézelois.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1183 W 267 - 271

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 71

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 3

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 72

    Recensement.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1233 W 12-14

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Recensement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  • 73

    Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.

    Date

    1988 - 1999

    Cote

    1458 W 17

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 74

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 75

    Permis de construire.

    Date

    1972 - 1988

    Cote

    1205 W 1-10

    • Contexte : 1205 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G

  • 76

    Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Date

    1934 - 1990

    Cote

    1430 W 1-142

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 77

    Recouvrance.

    Date

    1992

    Cote

    1388 W 34

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Recouvrance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 78

    Rocade Nord de Belfort.

    Date

    1972 - 1986

    Cote

    1428 W 32-44

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rocade Nord de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 79

    Fêche l’Eglise.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1388 W 22

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Fêche l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 80

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.