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  1. Résultat n°1

    Carburants.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    79 W 1

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Carburants.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  2. Résultat n°2

    Travailleurs de force (1941-1943 ; 1948). Service de la navigation.- Alimentation des mariniers (1941-1942).

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    79 W 2

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travailleurs de force (1941-1943 ; 1948). Service de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  3. Résultat n°3

    Affaires générales.- Patentes (1941-1942). Arrêts des travaux (1942-1944). Lutte contre le chômage (s.d.). Equipes de travailleurs (1941-1942). Correspondance (1940-1944).

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    79 W 3

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires générales.- Patentes (1941-1942). Arrêts des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    Personnel.- Réquisitions de travailleurs et de fonctionnaires, agents des administrations publiques pour l’Allemagne (1941-1944). Fonctionnaires et agents prisonniers de guerre (1943).

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    79 W 4

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Personnel.- Réquisitions de travailleurs et de fonctionnaires,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre.- Remise en état des routes et ponts démolis (1940-1943). Approvisionnement en matières premières (1941-1942). Renseignements sur les ponts demandés par les Allemands (1940-1944). Attributions de briquettes pour les cylindres (s.d.). Signalisation des grands itinéraires de l’armée allemande (1940-1944). Véhicules réquisitionnés par les Allemands (1940-1945).

    Date

    1940 - 1945

    Cote

    79 W 5

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dommages de guerre.- Remise en état des routes et ponts...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  6. Résultat n°6

    Amélioration de l’habitat : Procès-verbaux des commissions locales.

    Date

    1972 - 1975

    Cote

    1027 W 9

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Amélioration de l’habitat : Procès-verbaux des commissions...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  7. Résultat n°7

    Article éliminé.

    Cote

    1027 W 10

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  8. Résultat n°8

    Anjoutey.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 3

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  9. Résultat n°9

    Boron.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1183 W 49

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Boron.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  10. Résultat n°10

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  11. Résultat n°11

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Chavanatte.

    Date

    1988

    Cote

    1183 W 71

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  13. Résultat n°13

    Courtelevant.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1183 W 79

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  14. Résultat n°14

    Novillars.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 203

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Novillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  15. Résultat n°15

    Suarce.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1183 W 248

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Suarce.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  16. Résultat n°16

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  17. Résultat n°17

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  20. Résultat n°20

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  21. Résultat n°21

    Châtenois-les-Forges.

    Cote

    1192 W 19

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  22. Résultat n°22

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  23. Résultat n°23

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  24. Résultat n°24

    Essert, Faverois.

    Cote

    1192 W 22

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Essert, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  25. Résultat n°25

    Giromagny, Grandvillars.

    Cote

    1192 W 23

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  26. Résultat n°26

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  27. Résultat n°27

    Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Cote

    1192 W 25

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  28. Résultat n°28

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  29. Résultat n°29

    Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Cote

    1192 W 27

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  30. Résultat n°30

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  31. Résultat n°31

    Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

    Cote

    1192 W 29

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  32. Résultat n°32

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  33. Résultat n°33

    Rougegoutte.

    Cote

    1192 W 31

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  34. Résultat n°34

    ANGEOT : plan sommaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 1

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ANGEOT : plan sommaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  35. Résultat n°35

    ARGIESANS : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 2

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ARGIESANS : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  36. Résultat n°36

    BAVILLIERS : plans communaux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 3

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BAVILLIERS : plans communaux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  37. Résultat n°37

    BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 4

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  38. Résultat n°38

    CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 5

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  39. Résultat n°39

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  40. Résultat n°40

    CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 7

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  41. Résultat n°41

    CRAVANCHE : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 8

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CRAVANCHE : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  42. Résultat n°42

    DELLE : plan cadastral 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 9

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • DELLE : plan cadastral 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  43. Résultat n°43

    ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 10

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  44. Résultat n°44

    ESSERT : plan cadastral et ZAC. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 11

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ESSERT : plan cadastral et ZAC. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  45. Résultat n°45

    EVETTE : plan cadastral 1/5000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 12

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • EVETTE : plan cadastral 1/5000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  46. Résultat n°46

    FAVEROIS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 13

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FAVEROIS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  47. Résultat n°47

    FELON : plans par section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 14

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FELON : plans par section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  48. Résultat n°48

    FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 15

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  49. Résultat n°49

    FOUSSEMAGNE : plan général. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 16

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FOUSSEMAGNE : plan général. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  50. Résultat n°50

    GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 17

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  51. Résultat n°51

    JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 18

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  52. Résultat n°52

    LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 19

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  53. Résultat n°53

    LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 20

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  54. Résultat n°54

    LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 21

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  55. Résultat n°55

    LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de la vallée. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 22

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  56. Résultat n°56

    MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 23

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  57. Résultat n°57

    MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 24

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  58. Résultat n°58

    MOVAL : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 25

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MOVAL : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  59. Résultat n°59

    OFFEMONT : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 26

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • OFFEMONT : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  60. Résultat n°60

    PEROUSE : plan cadastral 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 27

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • PEROUSE : plan cadastral 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  61. Résultat n°61

    PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 28

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  62. Résultat n°62

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  63. Résultat n°63

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports voyageurs, à l’eau potable, au réseau routier, au remembrement, au boisement, aux isohyètes…). 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 30

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  64. Résultat n°64

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 31

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  65. Résultat n°65

    SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 32

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  66. Résultat n°66

    SEVENANS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 33

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SEVENANS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  67. Résultat n°67

    SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 34

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  68. Résultat n°68

    TRETUDANS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 35

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • TRETUDANS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  69. Résultat n°69

    VALDOIE : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 36

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VALDOIE : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  70. Résultat n°70

    VALDOIE : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 37

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VALDOIE : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  71. Résultat n°71

    VEZELOIS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 38

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VEZELOIS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  72. Résultat n°72

    BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 39

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  73. Résultat n°73

    BELFORT : plan cadastral 1/1000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 40

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral 1/1000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  74. Résultat n°74

    BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 41

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  75. Résultat n°75

    BELFORT : plan cadastral secteur Forges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 42

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral secteur Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  76. Résultat n°76

    BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 43

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  77. Résultat n°77

    BELFORT : plan d'urbanisme.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 44

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan d'urbanisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  78. Résultat n°78

    BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 45

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  79. Résultat n°79

    BELFORT : plans de zonage.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 46

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plans de zonage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  80. Résultat n°80

    BELFORT : Centre ville Pont Michelet-la Gare. 

    Date

    1970

    Cote

    1194 W 47

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Centre ville Pont Michelet-la Gare. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)