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Résultats de la recherche

  • 1

    Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Date

    1856 - 1994

    Cote

    1428 W 3-21

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 2

    Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.

    Date

    1874 - 1954

    Cote

    1458 W 22-24

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 3

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 4

    Dossiers individuels des agents des subdivisions du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 1964

    Cote

    1497 W 1-10

    • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 5

    Voirie, permissions de voieries.

    Date

    1900 - 1959

    Cote

    1232 W 31

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, permissions de voieries.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 6

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 23-25

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 7

    Dossiers divers.

    Date

    1976 - 1974

    Cote

    1232 W 15

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers divers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 8

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 1

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 9

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 28-30

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 10

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 14

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 11

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 16-17

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 12

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 7

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 13

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 10

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 14

    Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Date

    1914 - 1984

    Cote

    1232 W 8-9

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 15

    Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.

    Date

    1924 - 1996

    Cote

    1430 W 175-178

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 16

    Commune de Châtenois-les-Forges.

    Date

    1928-1994

    Cote

    1337 W 97-140

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 17

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 18

    BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 61

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 19

    BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 50

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  • 20

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)