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454 résultats

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  1. Résultat n°1

    Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Date

    1856 - 1994

    Cote

    1428 W 3-21

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  2. Résultat n°2

    Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.

    Date

    1874 - 1954

    Cote

    1458 W 22-24

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des agents des subdivisions du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 1964

    Cote

    1497 W 1-10

    • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  5. Résultat n°5

    Voirie, permissions de voieries.

    Date

    1900 - 1959

    Cote

    1232 W 31

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, permissions de voieries.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 23-25

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  7. Résultat n°7

    Dossiers divers.

    Date

    1976 - 1974

    Cote

    1232 W 15

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers divers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  8. Résultat n°8

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 1

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 28-30

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  10. Résultat n°10

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 14

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 16-17

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 7

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  13. Résultat n°13

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 10

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  14. Résultat n°14

    Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Date

    1914 - 1984

    Cote

    1232 W 8-9

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  15. Résultat n°15

    Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.

    Date

    1924 - 1996

    Cote

    1430 W 175-178

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  16. Résultat n°16

    Commune de Châtenois-les-Forges.

    Date

    1928-1994

    Cote

    1337 W 97-140

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  17. Résultat n°17

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  18. Résultat n°18

    BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 61

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  19. Résultat n°19

    BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 50

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  20. Résultat n°20

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  22. Résultat n°22

    MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 23

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  23. Résultat n°23

    BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 4

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  24. Résultat n°24

    FELON : plans par section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 14

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FELON : plans par section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  25. Résultat n°25

    Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Date

    1934 - 1990

    Cote

    1430 W 1-142

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  26. Résultat n°26

    MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 24

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  27. Résultat n°27

    BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 41

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  28. Résultat n°28

    LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de la vallée. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 22

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  29. Résultat n°29

    OFFEMONT : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 26

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • OFFEMONT : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  30. Résultat n°30

    Elaboration du plan régional des transports.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Elaboration du plan régional des transports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  31. Résultat n°31

    GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 17

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  32. Résultat n°32

    SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 34

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  33. Résultat n°33

    SEVENANS : photos aériennes. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 58

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SEVENANS : photos aériennes. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  34. Résultat n°34

    JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 18

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  35. Résultat n°35

    BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 43

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  36. Résultat n°36

    BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 55

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  37. Résultat n°37

    Affaires générales.

    Cote

    1225 W 1-3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  38. Résultat n°38

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 31

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  39. Résultat n°39

    LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 21

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  40. Résultat n°40

    BELFORT : plan d'urbanisme.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 44

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan d'urbanisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)