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  1. Résultat n°1

    Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Date

    1856 - 1994

    Cote

    1428 W 3-21

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  2. Résultat n°2

    Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.

    Date

    1874 - 1954

    Cote

    1458 W 22-24

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des agents des subdivisions du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 1964

    Cote

    1497 W 1-10

    • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  5. Résultat n°5

    Voirie, permissions de voieries.

    Date

    1900 - 1959

    Cote

    1232 W 31

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, permissions de voieries.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 23-25

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  7. Résultat n°7

    Dossiers divers.

    Date

    1976 - 1974

    Cote

    1232 W 15

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers divers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  8. Résultat n°8

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 1

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 28-30

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  10. Résultat n°10

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 14

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1232 W 16-17

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 7

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  13. Résultat n°13

    Article éliminé.

    Cote

    1232 W 10

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  14. Résultat n°14

    Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Date

    1914 - 1984

    Cote

    1232 W 8-9

    • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie communale mur soutènement ; FDEC.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  15. Résultat n°15

    Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.

    Date

    1924 - 1996

    Cote

    1430 W 175-178

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  16. Résultat n°16

    Commune de Châtenois-les-Forges.

    Date

    1928-1994

    Cote

    1337 W 97-140

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  17. Résultat n°17

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  18. Résultat n°18

    BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 61

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  19. Résultat n°19

    BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 50

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  20. Résultat n°20

    CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 6

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  22. Résultat n°22

    MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 23

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  23. Résultat n°23

    BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 4

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BERMONT : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  24. Résultat n°24

    FELON : plans par section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 14

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FELON : plans par section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  25. Résultat n°25

    Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Date

    1934 - 1990

    Cote

    1430 W 1-142

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  26. Résultat n°26

    MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 24

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MORVILLARS-GRANDVILLARS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  27. Résultat n°27

    BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 41

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan quartier La Pépinière. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  28. Résultat n°28

    LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de la vallée. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 22

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEPUIX-GY : plans généraux et plans d’aménagement de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  29. Résultat n°29

    OFFEMONT : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 26

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • OFFEMONT : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  30. Résultat n°30

    Elaboration du plan régional des transports.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Elaboration du plan régional des transports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  31. Résultat n°31

    GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 17

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • GIROMAGNY : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  32. Résultat n°32

    SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 34

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET : plan cadastral.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  33. Résultat n°33

    SEVENANS : photos aériennes. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 58

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SEVENANS : photos aériennes. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  34. Résultat n°34

    JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 18

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • JONCHEREY : plan général 1/10000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  35. Résultat n°35

    BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 43

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral quartier La Méchelle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  36. Résultat n°36

    BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 55

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BALLON D’ALSACE : plans d’ensemble. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  37. Résultat n°37

    Affaires générales.

    Cote

    1225 W 1-3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  38. Résultat n°38

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 31

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral 1/25000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  39. Résultat n°39

    LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 21

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LEBETAIN : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  40. Résultat n°40

    BELFORT : plan d'urbanisme.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 44

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan d'urbanisme.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  41. Résultat n°41

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports voyageurs, à l’eau potable, au réseau routier, au remembrement, au boisement, aux isohyètes…). 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 30

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plans à plat relatifs aux transports...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  42. Résultat n°42

    Domaine militaire : plan. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 54

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • Domaine militaire : plan. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  43. Résultat n°43

    TRETUDANS : photos aériennes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 59

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • TRETUDANS : photos aériennes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  44. Résultat n°44

    ESSERT : plan cadastral et ZAC. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 11

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ESSERT : plan cadastral et ZAC. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  45. Résultat n°45

    Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.

    Cote

    1225 W 2

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  46. Résultat n°46

    ARGIESANS : plan communal 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 2

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ARGIESANS : plan communal 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  47. Résultat n°47

    SEVENANS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 33

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SEVENANS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  48. Résultat n°48

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 16-17

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  49. Résultat n°49

    VEZELOIS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 38

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VEZELOIS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  50. Résultat n°50

    BELFORT : plan cadastral 1/1000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 40

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral 1/1000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  51. Résultat n°51

    BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 45

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral Cité Dardel. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  52. Résultat n°52

    VALDOIE : photos aériennes. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 60

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VALDOIE : photos aériennes. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  53. Résultat n°53

    CRAVANCHE : plans cadastraux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 8

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CRAVANCHE : plans cadastraux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  54. Résultat n°54

    FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 

    Date

    1934

    Cote

    1194 W 15

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FONTENELLE : plan cadastral section 1/1250. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  55. Résultat n°55

    BAVILLIERS : plans communaux. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 3

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BAVILLIERS : plans communaux. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  56. Résultat n°56

    Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  57. Résultat n°57

    LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 20

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LACHAPELLE sous ROUGEMONT : plans généraux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  58. Résultat n°58

    EVETTE : plan cadastral 1/5000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 12

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • EVETTE : plan cadastral 1/5000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  59. Résultat n°59

    SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 32

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • SERMAMAGNY : plans cadastral et de captages de la commune.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  60. Résultat n°60

    ANGEOT : plan sommaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 1

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ANGEOT : plan sommaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  61. Résultat n°61

    PEROUSE : plan cadastral 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 27

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • PEROUSE : plan cadastral 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  62. Résultat n°62

    VALDOIE : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 36

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VALDOIE : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  63. Résultat n°63

    BELFORT : Boulevard Anatole France et La Pépinière.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 48

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Boulevard Anatole France et La Pépinière.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  64. Résultat n°64

    FAVEROIS : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 13

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FAVEROIS : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  65. Résultat n°65

    CRAVANCHE : photos aériennes. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 57

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CRAVANCHE : photos aériennes. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  66. Résultat n°66

    BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison, d’eau potable…). 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 51

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  67. Résultat n°67

    Groupement d’urbanisme de Belfort-Montbéliard : plans 1/250000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 53

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • Groupement d’urbanisme de Belfort-Montbéliard : plans...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  68. Résultat n°68

    Article éliminé.

    Cote

    1200 W 1

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  69. Résultat n°69

    VALDOIE : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 37

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • VALDOIE : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  70. Résultat n°70

    MOVAL : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 25

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • MOVAL : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  71. Résultat n°71

    PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 28

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • PHAFFANS : plan cadastral 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  72. Résultat n°72

    LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 19

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • LACHAPELLE sous CHAUX : plans cadastraux 1/2000.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  73. Résultat n°73

    ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 10

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ELOIE : plan cimetière – parc 1/500.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  74. Résultat n°74

    CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 5

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHAUX : plan cadastral et plan foyer rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  75. Résultat n°75

    FOUSSEMAGNE : plan général. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 16

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • FOUSSEMAGNE : plan général. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  76. Résultat n°76

    BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 39

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan Cité administrative, Préfecture.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  77. Résultat n°77

    BELFORT : plan cadastral secteur Forges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 42

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plan cadastral secteur Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  78. Résultat n°78

    CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 7

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • CHEVREMONT : plans communaux 1/5000 et 1/2000. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  79. Résultat n°79

    BELFORT : plans de zonage.

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 46

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • BELFORT : plans de zonage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  80. Résultat n°80

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 12-13

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot