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Résultats de la recherche

  • 1

    Bourogne.

    Date

    1991-2009

    Cote

    1388 W 9-12

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 2

    Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.

    Date

    2002 - 2004

    Cote

    1428 W 133

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 3

    Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.

    Date

    1990 - 2003

    Cote

    1428 W 108-132

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 4

    Eloie.

    Date

    1997 - 2002

    Cote

    1458 W 4

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Eloie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 5

    Chèvremont.

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    1458 W 6-7

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Chèvremont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 6

    Offemont.

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    1458 W 5

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 7

    Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    1412 W 31-76

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  • 8

    Valdoie.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1458 W 1

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 9

    Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton et élaboration pour Larivière.

    Date

    1987 - 2001

    Cote

    1430 W 172-174

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 10

    Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort Fontaine.

    Date

    1946 - 2001

    Cote

    1432 W 69-77

    • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Bases aériennes, aérodrome de Chaux, aérodrome de Belfort...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 11

    Andelnans.

    Date

    1994 - 2001

    Cote

    1458 W 3

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 12

    Felon.

    Date

    1998 - 2001

    Cote

    1458 W 2

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Felon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 13

    Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.

    Date

    1996 - 2000

    Cote

    1458 W 19

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 14

    Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental 465.

    Date

    1968 - 2000

    Cote

    1428 W 22-26

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie.- Route Nationale 437 et 19 et Chemin Départemental...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  • 15

    Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans, avis des services, permis de construire et arrêtés.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1432 W 1-68

    • Contexte : 1432 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 16

    Thiancourt.

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    1458 W 9

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 17

    Moval.

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    1458 W 8

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 18

    Riervescemont.

    Date

    2000

    Cote

    1388 W 34-36

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 19

    Danjoutin.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1388 W 17-18

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  • 20

    Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.

    Date

    1988 - 1999

    Cote

    1458 W 17

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)