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  • 1

    Carburants.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    79 W 1

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Carburants.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 2

    Travailleurs de force (1941-1943 ; 1948). Service de la navigation.- Alimentation des mariniers (1941-1942).

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    79 W 2

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travailleurs de force (1941-1943 ; 1948). Service de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 3

    Affaires générales.- Patentes (1941-1942). Arrêts des travaux (1942-1944). Lutte contre le chômage (s.d.). Equipes de travailleurs (1941-1942). Correspondance (1940-1944).

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    79 W 3

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires générales.- Patentes (1941-1942). Arrêts des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 4

    Personnel.- Réquisitions de travailleurs et de fonctionnaires, agents des administrations publiques pour l’Allemagne (1941-1944). Fonctionnaires et agents prisonniers de guerre (1943).

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    79 W 4

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Personnel.- Réquisitions de travailleurs et de fonctionnaires,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 5

    Dommages de guerre.- Remise en état des routes et ponts démolis (1940-1943). Approvisionnement en matières premières (1941-1942). Renseignements sur les ponts demandés par les Allemands (1940-1944). Attributions de briquettes pour les cylindres (s.d.). Signalisation des grands itinéraires de l’armée allemande (1940-1944). Véhicules réquisitionnés par les Allemands (1940-1945).

    Date

    1940 - 1945

    Cote

    79 W 5

    • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dommages de guerre.- Remise en état des routes et ponts...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.) - service des ponts et chaussées

  • 6

    Amélioration de l’habitat : Procès-verbaux des commissions locales.

    Date

    1972 - 1975

    Cote

    1027 W 9

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Amélioration de l’habitat : Procès-verbaux des commissions...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  • 7

    Article éliminé.

    Cote

    1027 W 10

    • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service A.N.A.H.

  • 8

    Anjoutey.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 3

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 9

    Boron.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1183 W 49

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Boron.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 10

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 11

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 12

    Chavanatte.

    Date

    1988

    Cote

    1183 W 71

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 13

    Courtelevant.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1183 W 79

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 14

    Novillars.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 203

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Novillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 15

    Suarce.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1183 W 248

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Suarce.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 16

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 17

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 18

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 19

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  • 20

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.