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454 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Morvillars, Grandvillars.

    Date

    1939

    Cote

    1606 W 60

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Morvillars, Grandvillars.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  2. Résultat n°2

    Montreux-Château.

    Date

    1946

    Cote

    1606 W 59

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Montreux-Château.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  3. Résultat n°3

    Chavannes-les-Grands.

    Date

    1946

    Cote

    1606 W 37

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  4. Résultat n°4

    Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale, correspondance.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1516 W 22

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  5. Résultat n°5

    Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 21

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  6. Résultat n°6

    Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations, correspondance.

    Date

    1941-1945

    Cote

    1516 W 20

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  7. Résultat n°7

    Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées d’amélioration de l’habitat procès-verbaux, bilans, conventions.

    Date

    1980 - 1993

    Cote

    1458 W 21

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  8. Résultat n°8

    Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    1458 W 20

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Roppe ; Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  9. Résultat n°9

    Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ; Faverois ; Eloie ; Boron ; Lebetain ; Montbouton ; Eloie ; Roppe.

    Date

    1996 - 2000

    Cote

    1458 W 19

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Chaux ; Giromagny ; Grandvillars ; Froidefontaine ;...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  10. Résultat n°10

    Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges.

    Date

    1982 - 1989

    Cote

    1458 W 18

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Beaucourt ; Bethonvilliers ; Châtenois-les-Forges....

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  11. Résultat n°11

    Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers ; Boron ; Bermont ; Bourogne.

    Date

    1988 - 1999

    Cote

    1458 W 17

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Rougegoutte.

    Date

    1987 - 1991

    Cote

    1458 W 16

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  13. Résultat n°13

    Anjoutey ; Rougemont-le-Château.

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    1458 W 15

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Anjoutey ; Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  14. Résultat n°14

    Angeot.

    Date

    1982 - 1989

    Cote

    1458 W 14

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Angeot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  15. Résultat n°15

    Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1458 W 12

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  16. Résultat n°16

    Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ; Meroux-Moval.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1458 W 11

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Foussemagne ; Montbouton ; Lepuix-Gy ; Giromagny ;...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  17. Résultat n°17

    Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

    Date

    1986 - 1995

    Cote

    1458 W 10

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  18. Résultat n°18

    Thiancourt.

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    1458 W 9

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  19. Résultat n°19

    Moval.

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    1458 W 8

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  20. Résultat n°20

    Offemont.

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    1458 W 5

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)