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Résultats de la recherche

  • 1

    Classement de la voirie communale.

    Date

    1963-2006

    Cote

    1546 W 1-3

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Classement de la voirie communale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 2

    Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 1

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 3

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 2-6

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 4

    Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Cote

    1540 W 13

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 5

    Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 17

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 6

    Plans d’alignement individuels.

    Date

    1959-2006

    Cote

    1540 W 7-12

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 7

    Trévenans, Botans, Buc.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 2

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Trévenans, Botans, Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 8

    Alignements individuels.

    Date

    1959-2006

    Cote

    1546 W 10-12

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 9

    Permissions de voirie sur voierie communale.

    Date

    1959-2006

    Cote

    1546 W 7-9

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permissions de voirie sur voierie communale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 10

    Pipe-line.

    Date

    1970-1996

    Cote

    1546 W 14-15

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Pipe-line.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 11

    Pipe-line Méditerranéen Rhin supérieur.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1540 W 14-16

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Pipe-line Méditerranéen Rhin supérieur.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 12

    Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC) : dossier de réalisation.

    Date

    1992

    Cote

    1546 W 15

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 13

    Cravanche.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1564 W 137-150

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Cravanche.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 14

    Bavilliers.

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1564 W 37-78

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Bavilliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 15

    Essert.

    Date

    1981 - 1989

    Cote

    1564 W 191-208

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Essert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 16

    Argiésans.

    Date

    1988

    Cote

    1564 W 24-30

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 17

    Trévenans.

    Date

    1988

    Cote

    1564 W 226-232

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Trévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 18

    Danjoutin.

    Date

    1969 - 1987

    Cote

    1564 W 151-183

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 19

    Meroux-Moval.

    Date

    1986

    Cote

    1564 W 209-219

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 20

    Sévenans.

    Date

    1986

    Cote

    1564 W 223-224

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort