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42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 1

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  2. Résultat n°2

    Trévenans, Botans, Buc.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 2

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Trévenans, Botans, Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  3. Résultat n°3

    Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Cote

    1540 W 13

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  4. Résultat n°4

    Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 17

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  5. Résultat n°5

    Limite d’agglomération.

    Date

    1957-1977

    Cote

    1546 W 13

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Limite d’agglomération.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  6. Résultat n°6

    Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC) : dossier de réalisation.

    Date

    1992

    Cote

    1546 W 15

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  7. Résultat n°7

    Mesures du débit sur la Savoureuse, l’Allaine et autres rivières du Territoire de Belfort.

    Date

    1962-1985

    Cote

    1546 W 16

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Mesures du débit sur la Savoureuse, l’Allaine et autres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  8. Résultat n°8

    Banvillars.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 36

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  9. Résultat n°9

    Denney.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 184

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Denney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  10. Résultat n°10

    Perouse.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 222

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Perouse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  11. Résultat n°11

    Trétudans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 225

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Trétudans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  12. Résultat n°12

    Vourvenans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 233

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  13. Résultat n°13

    Pipe-line Méditerranéen Rhin supérieur.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1540 W 14-16

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Pipe-line Méditerranéen Rhin supérieur.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  14. Résultat n°14

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 2-6

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  15. Résultat n°15

    Plans d’alignement individuels.

    Date

    1959-2006

    Cote

    1540 W 7-12

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  16. Résultat n°16

    Classement de la voirie communale.

    Date

    1963-2006

    Cote

    1546 W 1-3

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Classement de la voirie communale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  17. Résultat n°17

    Alignements individuels.

    Date

    1959-2006

    Cote

    1546 W 10-12

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  18. Résultat n°18

    Pipe-line.

    Date

    1970-1996

    Cote

    1546 W 14-15

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Pipe-line.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  19. Résultat n°19

    Plans de restauration de la vieille ville de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1546 W 17-18

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans de restauration de la vieille ville de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  20. Résultat n°20

    Plans d’alignement de Châtenois-les-Forges.

    Date

    1957-1965

    Cote

    1546 W 4-6

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement de Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort