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Résultats de la recherche

  • 1

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 2

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 3

    1982

    Cote

    1534 W 8-9

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 4

    Etueffont, Danjoutin.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1539 W 26

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Etueffont, Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 5

    Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports, correspondance.

    Cote

    1536 W 2-6

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 6

    Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1533 W 9

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 7

    Beaucourt.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1533 W 1

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 8

    Joncherey.

    Date

    1973

    Cote

    1533 W 10

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 9

    Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Date

    1894 - 1955

    Cote

    1504 W 14-15

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 10

    Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1533 W 8

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 11

    Valdoie.

    Date

    2001

    Cote

    1539 W 27

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 12

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1533 W 2

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 13

    Montbouton, Morvillars.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1533 W 7

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Montbouton, Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 14

    Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Date

    1949-1985

    Cote

    1533 W 5

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 15

    1981

    Cote

    1534 W 6-7

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 16

    Morvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 15

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 17

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1539 W 19

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 18

    Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 3

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 19

    Lebetain, Monbouton.

    Date

    1990

    Cote

    1739 W 13

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Lebetain, Monbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 20

    Delle.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 6-8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 21

    Grandvillars, Grosne.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1539 W 24

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars, Grosne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 22

    Grandvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 10-11

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 23

    Réchésy, Vellescot.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 16

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Réchésy, Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 24

    Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1539 W 25

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 25

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 26

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 27

    Beaucourt.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1539 W 18

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 28

    Delle.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1533 W 4

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 29

    1979-1980

    Cote

    1534 W 3-4

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1979-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 30

    1976-1977

    Cote

    1534 W 1

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 31
  • 32

    Comptabilité : livres comptables.

    Date

    1890 - 1947

    Cote

    1504 W 1-6

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comptabilité : livres comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 33

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934 - 1962

    Cote

    1504 W 13

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 34

    Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 35

    1980

    Cote

    1534 W 5

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 36

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934- 1976

    Cote

    1504 W 16-20

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 37

    Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires du service ; instructions ; registres d’ordre.

    Date

    1883 - 1976

    Cote

    1504 W 8-12

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 38

    Méziré.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 13-14

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 39

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 40

    Sommiers du subdivisionnaire.

    Date

    1940 - 1947

    Cote

    1504 W 7

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Sommiers du subdivisionnaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle