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  • 48
Nom de l'inventaire
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Période
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Sujets
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Résultats de la recherche

  • 1

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 2

    Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports, correspondance.

    Cote

    1536 W 2-6

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 3
  • 4

    Valdoie.

    Date

    2001

    Cote

    1539 W 27

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 5

    Joncherey.

    Cote

    1539 W 12

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 6

    Etueffont, Danjoutin.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1539 W 26

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Etueffont, Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 7

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 8

    Morvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 15

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 9

    Lebetain, Monbouton.

    Date

    1990

    Cote

    1739 W 13

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Lebetain, Monbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 10

    Delle.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 6-8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 11

    Grandvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 10-11

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 12

    Réchésy, Vellescot.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 16

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Réchésy, Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 13

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 14

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 15

    Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 16

    Méziré.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 13-14

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 17

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 18

    Florimont.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 9

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 19

    Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 4

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 20

    Courtelevant, Faverois.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 5

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Courtelevant, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle