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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports, correspondance.

    Cote

    1536 W 2-6

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Valdoie.

    Date

    2001

    Cote

    1539 W 27

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  5. Résultat n°5

    Joncherey.

    Cote

    1539 W 12

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  6. Résultat n°6

    Etueffont, Danjoutin.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1539 W 26

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Etueffont, Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  7. Résultat n°7

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  8. Résultat n°8

    Morvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 15

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  9. Résultat n°9

    Lebetain, Monbouton.

    Date

    1990

    Cote

    1739 W 13

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Lebetain, Monbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  10. Résultat n°10

    Delle.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 6-8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  11. Résultat n°11

    Grandvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 10-11

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  12. Résultat n°12

    Réchésy, Vellescot.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 16

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Réchésy, Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  13. Résultat n°13

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  14. Résultat n°14

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  15. Résultat n°15

    Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  16. Résultat n°16

    Méziré.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 13-14

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  17. Résultat n°17

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  18. Résultat n°18

    Florimont.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 9

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  19. Résultat n°19

    Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 4

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  20. Résultat n°20

    Courtelevant, Faverois.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 5

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Courtelevant, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle