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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Période
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Sujets
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Typologies
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Collectivités
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Personnes
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Fonctions
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1536 W 7-10
Date
2000-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...
Résultat n°2
Cote
1536 W 2-6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports,...
Résultat n°3
Cote
1536 W 1
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Superficies des voiries communales du ressort de la...
Résultat n°4
Cote
1539 W 27
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Valdoie.
Résultat n°5
Cote
1539 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Joncherey.
Résultat n°6
Cote
1539 W 26
Date
1979-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Etueffont, Danjoutin.
Résultat n°7
Cote
1539 W 17
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.
Résultat n°8
Cote
1539 W 15
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Morvillars.
Résultat n°9
Cote
1739 W 13
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Lebetain, Monbouton.
Résultat n°10
Cote
1539 W 6-8
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Delle.
Résultat n°11
Cote
1539 W 10-11
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Grandvillars.
Résultat n°12
Cote
1539 W 16
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Réchésy, Vellescot.
Résultat n°13
Cote
1539 W 1
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Beaucourt.
Résultat n°14
Cote
1539 W 3
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Boron, Brebotte, Bretagne.
Résultat n°15
Cote
1539 W 8
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.
Résultat n°16
Cote
1539 W 13-14
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Méziré.
Résultat n°17
Cote
1539 W 2
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Bourogne.
Résultat n°18
Cote
1539 W 9
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Florimont.
Résultat n°19
Cote
1539 W 4
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.
Résultat n°20
Cote
1539 W 5
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
  • Courtelevant, Faverois.