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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports, correspondance.

    Cote

    1536 W 2-6

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Valdoie.

    Date

    2001

    Cote

    1539 W 27

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  5. Résultat n°5

    Joncherey.

    Cote

    1539 W 12

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  6. Résultat n°6

    Etueffont, Danjoutin.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1539 W 26

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Etueffont, Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  7. Résultat n°7

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  8. Résultat n°8

    Morvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 15

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  9. Résultat n°9

    Lebetain, Monbouton.

    Date

    1990

    Cote

    1739 W 13

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Lebetain, Monbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  10. Résultat n°10

    Delle.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 6-8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  11. Résultat n°11

    Grandvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 10-11

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  12. Résultat n°12

    Réchésy, Vellescot.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 16

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Réchésy, Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  13. Résultat n°13

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  14. Résultat n°14

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  15. Résultat n°15

    Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  16. Résultat n°16

    Méziré.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 13-14

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  17. Résultat n°17

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  18. Résultat n°18

    Florimont.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 9

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  19. Résultat n°19

    Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 4

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  20. Résultat n°20

    Courtelevant, Faverois.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 5

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Courtelevant, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  21. Résultat n°21

    Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1533 W 9

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  22. Résultat n°22

    Beaucourt.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1533 W 1

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  23. Résultat n°23

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1533 W 2

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  24. Résultat n°24

    Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1533 W 8

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  25. Résultat n°25

    Montbouton, Morvillars.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1533 W 7

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Montbouton, Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  26. Résultat n°26

    Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Date

    1949-1985

    Cote

    1533 W 5

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  27. Résultat n°27

    Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 3

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  28. Résultat n°28

    Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 6

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  29. Résultat n°29

    1982

    Cote

    1534 W 8-9

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  30. Résultat n°30

    1981

    Cote

    1534 W 6-7

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  31. Résultat n°31

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1539 W 19

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  32. Résultat n°32

    1979-1980

    Cote

    1534 W 3-4

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1979-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  33. Résultat n°33

    1976-1977

    Cote

    1534 W 1

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  34. Résultat n°34

    1980

    Cote

    1534 W 5

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  35. Résultat n°35

    1983

    Cote

    1534 W 10-13

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  36. Résultat n°36

    1978

    Cote

    1534 W 2

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  37. Résultat n°37

    Grandvillars, Grosne.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1539 W 24

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars, Grosne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  38. Résultat n°38

    Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1539 W 25

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  39. Résultat n°39

    Beaucourt.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1539 W 18

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  40. Résultat n°40

    Delle.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1533 W 4

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  41. Résultat n°41

    Delle.

    Date

    1979

    Cote

    1539 W 20-23

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  42. Résultat n°42

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934- 1976

    Cote

    1504 W 16-20

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  43. Résultat n°43

    Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires du service ; instructions ; registres d’ordre.

    Date

    1883 - 1976

    Cote

    1504 W 8-12

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Vie du service : décomptes des cantonniers ; inventaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  44. Résultat n°44

    Joncherey.

    Date

    1973

    Cote

    1533 W 10

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  45. Résultat n°45

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934 - 1962

    Cote

    1504 W 13

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  46. Résultat n°46

    Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Date

    1894 - 1955

    Cote

    1504 W 14-15

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de travaux, rapports, travaux d’art, accidents.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  47. Résultat n°47

    Comptabilité : livres comptables.

    Date

    1890 - 1947

    Cote

    1504 W 1-6

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comptabilité : livres comptables.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  48. Résultat n°48

    Sommiers du subdivisionnaire.

    Date

    1940 - 1947

    Cote

    1504 W 7

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Sommiers du subdivisionnaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle