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Résultats de la recherche

  • 1

    Sommiers du subdivisionnaire.

    Date

    1940 - 1947

    Cote

    1504 W 7

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Sommiers du subdivisionnaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 2

    Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Date

    1934 - 1962

    Cote

    1504 W 13

    • Contexte : 1504 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 3

    Beaucourt.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1533 W 1

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 4

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1533 W 2

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Courcelles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 5

    Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 3

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 6

    Delle.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1533 W 4

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 7

    Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Date

    1949-1985

    Cote

    1533 W 5

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Florimont, Froidefontaine, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 8

    Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1533 W 6

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Grosne, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 9

    Montbouton, Morvillars.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1533 W 7

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Montbouton, Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 10

    Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1533 W 8

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Réchésy, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 11

    Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1533 W 9

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Vellescot, Villars-le-Sec, Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 12

    Joncherey.

    Date

    1973

    Cote

    1533 W 10

    • Contexte : 1533 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de lotir : plans, décisions, récolement.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 13

    1976-1977

    Cote

    1534 W 1

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1976-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 14

    1978

    Cote

    1534 W 2

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 15

    1980

    Cote

    1534 W 5

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  • 16
  • 17

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 18

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 19

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 20

    Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 4

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle