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Résultats de la recherche

  • 1

    Lebetain, Monbouton.

    Date

    1990

    Cote

    1739 W 13

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Lebetain, Monbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 2

    Valdoie.

    Date

    2001

    Cote

    1539 W 27

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 3

    Etueffont, Danjoutin.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1539 W 26

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Etueffont, Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 4

    Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1539 W 25

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars, Réchésy, Florimont, Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 5

    Grandvillars, Grosne.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1539 W 24

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Grandvillars, Grosne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 6

    Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1539 W 19

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Bourogne, Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 7

    Beaucourt.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1539 W 18

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 8

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 9

    Réchésy, Vellescot.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 16

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Réchésy, Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 10

    Morvillars.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 15

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 11

    Joncherey.

    Cote

    1539 W 12

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 12

    Florimont.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 9

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Florimont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 13

    Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 8

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Fêche-l’Eglise, Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 14

    Courtelevant, Faverois.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 5

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Courtelevant, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 15

    Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 4

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Chavanatte, Chavanes-les-Grands, Courcelles, Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 16

    Boron, Brebotte, Bretagne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 3

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Boron, Brebotte, Bretagne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 17

    Bourogne.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 2

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 18

    Beaucourt.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 1

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  • 19
  • 20

    1980

    Cote

    1534 W 5

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme