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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante.

    Cote

    1528 W 87

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  2. Résultat n°2

    Riervescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 187

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  3. Résultat n°3

    Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Date

    1935-1994

    Cote

    1531 W 1

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  4. Résultat n°4

    Commune d’Offemont.

    Date

    1962-1976

    Cote

    1531 W 2

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Commune d’Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  5. Résultat n°5

    1960-1968

    Cote

    1531 W 3

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1960-1968

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  6. Résultat n°6

    1968-1971

    Cote

    1531 W 4

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1968-1971

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  7. Résultat n°7

    1971-1972

    Cote

    1531 W 5

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  8. Résultat n°8

    1972-1975

    Cote

    1531 W 6

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  9. Résultat n°9

    1975-1977

    Cote

    1531 W 7

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  10. Résultat n°10

    1977-1980

    Cote

    1531 W 8

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  11. Résultat n°11

    1980-1981

    Cote

    1531 W 9

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1980-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  12. Résultat n°12

    1981-1983

    Cote

    1531 W 10

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  13. Résultat n°13

    1983-1986

    Cote

    1531 W 11

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1983-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  14. Résultat n°14

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  15. Résultat n°15

    1987-1989

    Cote

    1531 W 13

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1987-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  16. Résultat n°16

    1989-1991

    Cote

    1531 W 14

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1989-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  17. Résultat n°17

    1991-1992

    Cote

    1531 W 15

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  18. Résultat n°18

    1992-1994

    Cote

    1531 W 16

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  19. Résultat n°19

    1994-1996

    Cote

    1531 W 17

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1994-1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  20. Résultat n°20

    1996-1998

    Cote

    1531 W 18

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1996-1998

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny