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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  2. Résultat n°2

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  3. Résultat n°3

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  4. Résultat n°4

    Offemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 162-180

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  5. Résultat n°5

    Recensement des prises d’eau.

    Date

    1977

    Cote

    1538 W 4ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Recensement des prises d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  6. Résultat n°6

    Giromagny.

    Date

    1950 - 1971

    Cote

    1528 W 88-126

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  7. Résultat n°7

    Comité d’hygiène et de sécurité.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1538 W 12ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comité d’hygiène et de sécurité.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  8. Résultat n°8

    1994-1996

    Cote

    1531 W 17

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1994-1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  9. Résultat n°9

    rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Cote

    1530 W 15 et 16

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  10. Résultat n°10

    1973 ; 1984-1985

    Cote

    1531 W 25

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1973 ; 1984-1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  11. Résultat n°11

    1960-1968

    Cote

    1531 W 3

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1960-1968

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  12. Résultat n°12

    Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 23

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  13. Résultat n°13

    1977-1980

    Cote

    1531 W 8

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  14. Résultat n°14

    Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1538 W 2ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  15. Résultat n°15

    1971-1972

    Cote

    1531 W 5

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  16. Résultat n°16

    1981-1983

    Cote

    1531 W 10

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  17. Résultat n°17

    1992-1994

    Cote

    1531 W 16

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  18. Résultat n°18

    Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 150-161

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  19. Résultat n°19

    Vescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 208-222

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  20. Résultat n°20

    Certificats d’urbanisme des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1984.

    Date

    1976 - 1983

    Cote

    1505 W 7-14

    • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny