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Multimédias
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Période
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Sujets
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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Cote
1538 W 1er dossier
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Résultat n°2

Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Cote
1538 W 3ème dossier
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Résultat n°3

1986-1987
Cote
1531 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1986-1987
Résultat n°4

Offemont.
Cote
1528 W 162-180
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Offemont.
Résultat n°5

Recensement des prises d’eau.
Cote
1538 W 4ème dossier
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Recensement des prises d’eau.
Résultat n°6

Giromagny.
Cote
1528 W 88-126
 Date
1950 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
Résultat n°7

Comité d’hygiène et de sécurité.
Cote
1538 W 12ème dossier
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Comité d’hygiène et de sécurité.
Résultat n°8

1994-1996
Cote
1531 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1994-1996
Résultat n°9

rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Cote
1530 W 15 et 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Résultat n°10

1973 ; 1984-1985
Cote
1531 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1973 ; 1984-1985
Résultat n°11

1960-1968
Cote
1531 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1960-1968
Résultat n°12

Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.
Cote
1531 W 23
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...
Résultat n°13

1977-1980
Cote
1531 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1977-1980
Résultat n°14

Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
Cote
1538 W 2ème dossier
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
Résultat n°15

1971-1972
Cote
1531 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1971-1972
Résultat n°16

1981-1983
Cote
1531 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1981-1983
Résultat n°17

1992-1994
Cote
1531 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1992-1994
Résultat n°18

Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Cote
1528 W 150-161
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°19

Vescemont.
Cote
1528 W 208-222
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Vescemont.
Résultat n°20

Certificats d’urbanisme des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1984.
Cote
1505 W 7-14
 Date
1976 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...