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Multimédias
  • 62
Nom de l'inventaire
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Période
  • 2
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Sujets
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Typologies
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Collectivités
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1538 W 1er dossier
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
2
Cote
1538 W 3ème dossier
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Giromagny, construction atelier à la subdivision.
3
Cote
1531 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1986-1987
4
Cote
1528 W 162-180
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Offemont.
5
Cote
1538 W 4ème dossier
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Recensement des prises d’eau.
6
Cote
1528 W 88-126
Date
1950 - 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
7
Cote
1538 W 12ème dossier
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Comité d’hygiène et de sécurité.
8
Cote
1531 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1994-1996
9
Cote
1530 W 15 et 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • rendues définitivement à la subdivision en 2008.
10
Cote
1531 W 25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1973 ; 1984-1985
11
Cote
1531 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1960-1968
12
Cote
1531 W 23
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...
13
Cote
1531 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1977-1980
14
Cote
1538 W 2ème dossier
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
15
Cote
1531 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1971-1972
16
Cote
1531 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1981-1983
17
Cote
1531 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1992-1994
18
Cote
1528 W 150-161
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
19
Cote
1528 W 208-222
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Vescemont.
20
Cote
1505 W 7-14
Date
1976 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...