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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Cote
1530 W 15 et 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Résultat n°2

Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny.
Cote
1530 W 17-18
 Date
1839 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Alignements des particuliers sur routes départementales...
Résultat n°3

Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.
Cote
1530 W 1-14
 Date
1921-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Alignements des particuliers sur routes départementales...
Résultat n°4

Dossiers de lotissements des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1987 : demande d’autorisation, plans, note.
Cote
1505 W 1-6
 Date
1926 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers de lotissements des communes du ressort de...
Résultat n°5

Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Cote
1531 W 1
 Date
1935-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Résultat n°6

Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Cote
1538 W 3ème dossier
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Résultat n°7

Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages d’art reconstruits.
Cote
1538 W 14-16ème dossier
 Date
1946-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...
Résultat n°8

Offemont.
Cote
1528 W 162-180
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Offemont.
Résultat n°9

Giromagny.
Cote
1528 W 88-126
 Date
1950 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
Résultat n°10

Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Cote
1528 W 150-161
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°11

Vescemont.
Cote
1528 W 208-222
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Vescemont.
Résultat n°12

Evette.
Cote
1528 W 127-140
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Evette.
Résultat n°13

Sermamagny.
Cote
1528 W 200-207
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Sermamagny.
Résultat n°14

Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1528 W 141-149
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°15

Etueffont.
Cote
1528 W 69-86
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Etueffont.
Résultat n°16

Cote vacante.
Cote
1528 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Cote vacante.
Résultat n°17

Petitmagny.
Cote
1528 W 181-183
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Petitmagny.
Résultat n°18

Eloie.
Cote
1528 W 65-68
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Eloie.
Résultat n°19

Auxelles-Haut.
Cote
1528 W 35-41
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Auxelles-Haut.
Résultat n°20

Giromagny.
Cote
1528 W 253-262
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.