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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 62
Sujets
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Typologies
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Collectivités
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Fonctions
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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante.
Cote
1528 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Cote vacante.
Résultat n°2

Riervescemont.
Cote
1528 W 187
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Riervescemont.
Résultat n°3

Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Cote
1531 W 1
 Date
1935-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Résultat n°4

Commune d’Offemont.
Cote
1531 W 2
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Commune d’Offemont.
Résultat n°5

1960-1968
Cote
1531 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1960-1968
Résultat n°6

1968-1971
Cote
1531 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1968-1971
Résultat n°7

1971-1972
Cote
1531 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1971-1972
Résultat n°8

1972-1975
Cote
1531 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1972-1975
Résultat n°9

1975-1977
Cote
1531 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1975-1977
Résultat n°10

1977-1980
Cote
1531 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1977-1980
Résultat n°11

1980-1981
Cote
1531 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1980-1981
Résultat n°12

1981-1983
Cote
1531 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1981-1983
Résultat n°13

1983-1986
Cote
1531 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1983-1986
Résultat n°14

1986-1987
Cote
1531 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1986-1987
Résultat n°15

1987-1989
Cote
1531 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1987-1989
Résultat n°16

1989-1991
Cote
1531 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1989-1991
Résultat n°17

1991-1992
Cote
1531 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1991-1992
Résultat n°18

1992-1994
Cote
1531 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1992-1994
Résultat n°19

1994-1996
Cote
1531 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1994-1996
Résultat n°20

1996-1998
Cote
1531 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1996-1998