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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Cote
1538 W 1er dossier
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Résultat n°2

Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Cote
1538 W 3ème dossier
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Résultat n°3

1986-1987
Cote
1531 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1986-1987
Résultat n°4

Offemont.
Cote
1528 W 162-180
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Offemont.
Résultat n°5

Recensement des prises d’eau.
Cote
1538 W 4ème dossier
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Recensement des prises d’eau.
Résultat n°6

Giromagny.
Cote
1528 W 88-126
 Date
1950 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
Résultat n°7

Comité d’hygiène et de sécurité.
Cote
1538 W 12ème dossier
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Comité d’hygiène et de sécurité.
Résultat n°8

1994-1996
Cote
1531 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1994-1996
Résultat n°9

rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Cote
1530 W 15 et 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Résultat n°10

1973 ; 1984-1985
Cote
1531 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1973 ; 1984-1985
Résultat n°11

1960-1968
Cote
1531 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1960-1968
Résultat n°12

Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.
Cote
1531 W 23
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...
Résultat n°13

1977-1980
Cote
1531 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1977-1980
Résultat n°14

Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
Cote
1538 W 2ème dossier
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
Résultat n°15

1971-1972
Cote
1531 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1971-1972
Résultat n°16

1981-1983
Cote
1531 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1981-1983
Résultat n°17

1992-1994
Cote
1531 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1992-1994
Résultat n°18

Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Cote
1528 W 150-161
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°19

Vescemont.
Cote
1528 W 208-222
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Vescemont.
Résultat n°20

Certificats d’urbanisme des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1984.
Cote
1505 W 7-14
 Date
1976 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...
Résultat n°21

Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Cote
1528 W 229-252
 Date
s.d., 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°22

Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Cote
1531 W 1
 Date
1935-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Résultat n°23

Anjoutey.
Cote
1528 W 1-18
 Date
1954 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Anjoutey.
Résultat n°24

Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.
Cote
1538 W 8-11ème dossier
 Date
1960-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.
Résultat n°25

Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1531 W 24
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°26

1968-1971
Cote
1531 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1968-1971
Résultat n°27

Commune d’Offemont.
Cote
1531 W 2
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Commune d’Offemont.
Résultat n°28

1998-1999
Cote
1531 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1998-1999
Résultat n°29

Evette.
Cote
1528 W 127-140
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Evette.
Résultat n°30

Sermamagny.
Cote
1528 W 200-207
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Sermamagny.
Résultat n°31

Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages d’art reconstruits.
Cote
1538 W 14-16ème dossier
 Date
1946-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...
Résultat n°32

1975-1977
Cote
1531 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1975-1977
Résultat n°33

1996-1998
Cote
1531 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1996-1998
Résultat n°34

Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.
Cote
1530 W 1-14
 Date
1921-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Alignements des particuliers sur routes départementales...
Résultat n°35

Malsaucy, base de plein air, camping, étang.
Cote
1538 W 5-7ème dossier
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Malsaucy, base de plein air, camping, étang.
Résultat n°36

Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1528 W 141-149
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°37

1987-1989
Cote
1531 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1987-1989
Résultat n°38

1970-1972
Cote
1531 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1970-1972
Résultat n°39

Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie, Sermamagny.
Cote
1531 W 22
 Date
1980-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie,...
Résultat n°40

Etueffont.
Cote
1528 W 69-86
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Etueffont.