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Multimédias
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Période
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1538 W 1er dossier
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Résultat n°2
Cote
1538 W 3ème dossier
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Giromagny, construction atelier à la subdivision.
Résultat n°3
Cote
1531 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1986-1987
Résultat n°4
Cote
1528 W 162-180
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Offemont.
Résultat n°5
Cote
1538 W 4ème dossier
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Recensement des prises d’eau.
Résultat n°6
Cote
1528 W 88-126
Date
1950 - 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
Résultat n°7
Cote
1538 W 12ème dossier
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Comité d’hygiène et de sécurité.
Résultat n°8
Cote
1531 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1994-1996
Résultat n°9
Cote
1530 W 15 et 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Résultat n°10
Cote
1531 W 25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1973 ; 1984-1985
Résultat n°11
Cote
1531 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1960-1968
Résultat n°12
Cote
1531 W 23
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...
Résultat n°13
Cote
1531 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1977-1980
Résultat n°14
Cote
1538 W 2ème dossier
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.
Résultat n°15
Cote
1531 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1971-1972
Résultat n°16
Cote
1531 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1981-1983
Résultat n°17
Cote
1531 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1992-1994
Résultat n°18
Cote
1528 W 150-161
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°19
Cote
1528 W 208-222
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Vescemont.
Résultat n°20
Cote
1505 W 7-14
Date
1976 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...
Résultat n°21
Cote
1528 W 229-252
Date
s.d., 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.
Résultat n°22
Cote
1531 W 1
Date
1935-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.
Résultat n°23
Cote
1528 W 1-18
Date
1954 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Anjoutey.
Résultat n°24
Cote
1538 W 8-11ème dossier
Date
1960-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.
Résultat n°25
Cote
1531 W 24
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°26
Cote
1531 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1968-1971
Résultat n°27
Cote
1531 W 2
Date
1962-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement.
  • Commune d’Offemont.
Résultat n°28
Cote
1531 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1998-1999
Résultat n°29
Cote
1528 W 127-140
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Evette.
Résultat n°30
Cote
1528 W 200-207
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Sermamagny.
Résultat n°31
Cote
1538 W 14-16ème dossier
Date
1946-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...
Résultat n°32
Cote
1531 W 7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1975-1977
Résultat n°33
Cote
1531 W 18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1996-1998
Résultat n°34
Cote
1530 W 1-14
Date
1921-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Alignements des particuliers sur routes départementales...
Résultat n°35
Cote
1538 W 5-7ème dossier
Date
1976-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Malsaucy, base de plein air, camping, étang.
Résultat n°36
Cote
1528 W 141-149
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°37
Cote
1531 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1987-1989
Résultat n°38
Cote
1531 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
  • 1970-1972
Résultat n°39
Cote
1531 W 22
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie,...
Résultat n°40
Cote
1528 W 69-86
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Etueffont.
Résultat n°41
Cote
1531 W 11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1983-1986
Résultat n°42
Cote
1528 W 19-34
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Auxelles-Bas.
Résultat n°43
Cote
1528 W 87
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Cote vacante.
Résultat n°44
Cote
1531 W 9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1980-1981
Résultat n°45
Cote
1531 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1972-1975
Résultat n°46
Cote
1528 W 181-183
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Petitmagny.
Résultat n°47
Cote
1528 W 65-68
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Eloie.
Résultat n°48
Cote
1528 W 44-64
Date
s.d., 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Chaux.
Résultat n°49
Cote
1530 W 17-18
Date
1839 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Alignements des particuliers sur routes départementales...
Résultat n°50
Cote
1528 W 35-41
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Auxelles-Haut.
Résultat n°51
Cote
1528 W 253-262
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Giromagny.
Résultat n°52
Cote
1528 W 184-186
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Grosmagny.
Résultat n°53
Cote
1528 W 223-228
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Valdoie.
Résultat n°54
Cote
1528 W 187
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Riervescemont.
Résultat n°55
Cote
1531 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1999-2000
Résultat n°56
Cote
1528 W 188-199
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Rougegoutte.
Résultat n°57
Cote
1505 W 1-6
Date
1926 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers de lotissements des communes du ressort de...
Résultat n°58
Cote
1538 W 13ème dossier
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Activités des syndicats.
Résultat n°59
Cote
1531 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1991-1992
Résultat n°60
Cote
1531 W 21
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
  • Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny,...
Résultat n°61
Cote
1528 W 42-43
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
  • Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°62
Cote
1531 W 14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
  • 1989-1991