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Résultats de la recherche

  • 1

    rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Cote

    1530 W 15 et 16

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 2

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny.

    Date

    1839 - 1965

    Cote

    1530 W 17-18

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 3

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.

    Date

    1921-1997

    Cote

    1530 W 1-14

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 4

    Dossiers de lotissements des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1987 : demande d’autorisation, plans, note.

    Date

    1926 - 1986

    Cote

    1505 W 1-6

    • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de lotissements des communes du ressort de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 5

    Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Date

    1935-1994

    Cote

    1531 W 1

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 6

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 7

    Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages d’art reconstruits.

    Date

    1946-2000

    Cote

    1538 W 14-16ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 8

    Offemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 162-180

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 9

    Giromagny.

    Date

    1950 - 1971

    Cote

    1528 W 88-126

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 10

    Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 150-161

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 11

    Vescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 208-222

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 12

    Evette.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 127-140

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Evette.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 13

    Sermamagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 200-207

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 14

    Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 141-149

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 15

    Etueffont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 69-86

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Etueffont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 16

    Cote vacante.

    Cote

    1528 W 87

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 17

    Petitmagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 181-183

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 18

    Eloie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 65-68

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Eloie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 19

    Auxelles-Haut.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 35-41

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Auxelles-Haut.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 20

    Giromagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 253-262

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny