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Résultats de la recherche

  • 1

    rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Cote

    1530 W 15 et 16

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 2

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny.

    Date

    1839 - 1965

    Cote

    1530 W 17-18

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 3

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.

    Date

    1921-1997

    Cote

    1530 W 1-14

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 4

    Dossiers de lotissements des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1987 : demande d’autorisation, plans, note.

    Date

    1926 - 1986

    Cote

    1505 W 1-6

    • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de lotissements des communes du ressort de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 5

    Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Date

    1935-1994

    Cote

    1531 W 1

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 6

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 7

    Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages d’art reconstruits.

    Date

    1946-2000

    Cote

    1538 W 14-16ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Documentation et photographies aériennes et d’ouvrages...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 8

    Offemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 162-180

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 9

    Giromagny.

    Date

    1950 - 1971

    Cote

    1528 W 88-126

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 10

    Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 150-161

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 11

    Vescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 208-222

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 12

    Evette.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 127-140

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Evette.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 13

    Sermamagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 200-207

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 14

    Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 141-149

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 15

    Etueffont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 69-86

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Etueffont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 16

    Cote vacante.

    Cote

    1528 W 87

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 17

    Petitmagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 181-183

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 18

    Eloie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 65-68

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Eloie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 19

    Auxelles-Haut.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 35-41

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Auxelles-Haut.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 20

    Giromagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 253-262

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 21

    Grosmagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 184-186

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Grosmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 22

    Valdoie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 223-228

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 23

    Riervescemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 187

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 24

    Rougegoutte.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 188-199

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 25

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    1528 W 42-43

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 26

    Anjoutey.

    Date

    1954 - 1992

    Cote

    1528 W 1-18

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 27

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 28

    1994-1996

    Cote

    1531 W 17

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1994-1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 29

    1960-1968

    Cote

    1531 W 3

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1960-1968

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 30

    1977-1980

    Cote

    1531 W 8

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 31

    1971-1972

    Cote

    1531 W 5

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1971-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 32

    1981-1983

    Cote

    1531 W 10

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 33

    1992-1994

    Cote

    1531 W 16

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 34

    Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.

    Date

    1960-1996

    Cote

    1538 W 8-11ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ballon d’Alsace, contrôle des remontées mécaniques.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 35

    1968-1971

    Cote

    1531 W 4

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1968-1971

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 36

    1998-1999

    Cote

    1531 W 19

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1998-1999

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 37

    1975-1977

    Cote

    1531 W 7

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 38

    1996-1998

    Cote

    1531 W 18

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1996-1998

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 39

    1987-1989

    Cote

    1531 W 13

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1987-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 40

    1983-1986

    Cote

    1531 W 11

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1983-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 41

    Auxelles-Bas.

    Date

    1960

    Cote

    1528 W 19-34

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 42

    1980-1981

    Cote

    1531 W 9

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1980-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 43

    1972-1975

    Cote

    1531 W 6

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 44

    1999-2000

    Cote

    1531 W 20

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1999-2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 45

    1991-1992

    Cote

    1531 W 15

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 46

    1989-1991

    Cote

    1531 W 14

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1989-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 47

    Commune d’Offemont.

    Date

    1962-1976

    Cote

    1531 W 2

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Commune d’Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 48

    1973 ; 1984-1985

    Cote

    1531 W 25

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1973 ; 1984-1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 49

    1970-1972

    Cote

    1531 W 26

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1970-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 50

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 51

    Certificats d’urbanisme des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1984.

    Date

    1976 - 1983

    Cote

    1505 W 7-14

    • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme des communes du ressort de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 52

    Malsaucy, base de plein air, camping, étang.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1538 W 5-7ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Malsaucy, base de plein air, camping, étang.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 53

    Recensement des prises d’eau.

    Date

    1977

    Cote

    1538 W 4ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Recensement des prises d’eau.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 54

    Chaux.

    Date

    s.d., 1979

    Cote

    1528 W 44-64

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 55

    Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 23

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 56

    Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 24

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 57

    Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie, Sermamagny.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 22

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 58

    Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny, Petitmagny, Anjoutey.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 21

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 59

    Activités des syndicats.

    Date

    1982

    Cote

    1538 W 13ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Activités des syndicats.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 60

    Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Date

    s.d., 1983

    Cote

    1528 W 229-252

    • Contexte : 1528 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Affaires foncières, gros travaux des communes : plans...
    • Lepuix-Gy, Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 61

    Comité d’hygiène et de sécurité.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1538 W 12ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Comité d’hygiène et de sécurité.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 62

    Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1538 W 2ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Petitmagny, construction d’un groupe scolaire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny