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Résultats de la recherche

  • 1

    1970-1972

    Cote

    1531 W 26

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1970-1972

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 2

    1973 ; 1984-1985

    Cote

    1531 W 25

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels pour constructions sur...
    • 1973 ; 1984-1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 3

    Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 24

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Lepuix-Gy, Giromagny, Rougegoutte, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 4

    Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Vescemont, Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 23

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Evette-Salbert, Eloie, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 5

    Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie, Sermamagny.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 22

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes d'Offemont, Etueffont, Vétrigne, Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 6

    Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny, Petitmagny, Anjoutey.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1531 W 21

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sans arrêtés sur voies...
    • Communes de Riervescemont, Bourg-sous-Châtelet, Grosmagny,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 7

    1999-2000

    Cote

    1531 W 20

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1999-2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 8

    1998-1999

    Cote

    1531 W 19

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1998-1999

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 9

    1996-1998

    Cote

    1531 W 18

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1996-1998

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 10

    1994-1996

    Cote

    1531 W 17

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1994-1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 11

    1992-1994

    Cote

    1531 W 16

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 12

    1991-1992

    Cote

    1531 W 15

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 13

    1989-1991

    Cote

    1531 W 14

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1989-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 14

    1987-1989

    Cote

    1531 W 13

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1987-1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 15

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 16

    1983-1986

    Cote

    1531 W 11

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1983-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 17

    1981-1983

    Cote

    1531 W 10

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 18

    1980-1981

    Cote

    1531 W 9

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1980-1981

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 19

    1977-1980

    Cote

    1531 W 8

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  • 20

    1975-1977

    Cote

    1531 W 7

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny